COMPTE RENDU DELEGATIONS DONNEES PAR CONSEIL COMMUNAUTAIRE AU PDT ET AU BUREAU COMMUNAUTAIRE
Auteur
Secrétariat Général
ARRETE DE VOIRIE N°24VOI3-5-05
ARRETE PORTANT ALIGNEMENT DE VOIRIE SUR LE DOMAINE PUBLIC COMMUNAUTAIRE – Chemin de carrete – Parcelles AI n°55 – VC…
DELIBERATION N°2024BC1_1_2_13
Passation d’un marché d’assurances des dommages aux biens mobiliers et immobiliers pour les besoins de la Communauté de Communes des…