PERSONNEL COMMUNAUTAIRE – ORGANISATION DES ASTREINTES DU SERVICE TECHNIQUE ET DU SERVICE PUBLIC ASSAINISSEMENT DE LA COMMUNAUTE DES DEUX RIVES
Auteur
Secrétariat Général
Délibération 2020D3-2-2-131
MISE EN PLACE D’UNE PROCEDURE DE COURTAGE AUX ENCHERES DE MATERIELS ET OBJETS REFORMES
Délibération 2020D9-1-130
CONVENTION GENERALE D’ADHESION AU POLE INFORMATIQUE DU CENTRE DE GESTION 82
Délibération 2020D8-6-129
VALIDATION ET SIGNATURE DU PROTOCLE D’ACCORD TERRITOIRE D’INDUSTRIE INTERDEPARTEMENTAL GERS : TARN ET GARONNE