DELIBERATION N°2025CC1-1-4-152 RAPPORT RECTIFICATIF DELIB PORTANT RENOUVELLEMENT CONTRAT ASSURANCE PREVOYANCE AU 1-01-2026 Publié le 18 décembre 2025
DELIBERATION N°2025CC4-1-9-151 PERSONNEL COMMUNAUTAIRE CREATION D’UN EMPLOI PERMANENT DE CATEGORIE B Publié le 18 décembre 2025
DELIBERATION N°2025CC4-1-9-150 PERSONNEL COMMUNAUTAIRE ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL Publié le 18 décembre 2025
DELIBERATION N°2025CC7-5-1-149 TRAVAUX D’AMENAGEMENT DE COUR DE L’ECOLE D’ESPALAIS APPROBATION DU PLAN DE FINANCEMENT PREVISIONNEL Publié le 18 décembre 2025
