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Communauté de communes
des Deux Rives

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Registre des délibérations et arrêtés
  1. Accueil

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Secrétariat Général


ARRETE DE VOIRIE N°24VOI3-5-16

Publié le 16 décembre 2024

Arrete portant permission de voirie sur le domaine communal – autorisation aménagement accès section B 719 et 720 chemin des…

Catégories Arrêtés de Voirie


LISTE DES DELIBERATIONS PRISES LORS DU BUREAU COMMUNAUTAIRE DU 9-12-2024

Publié le 13 décembre 2024

Catégories Listes des délibérations


Le conseil communautaire se réunira le vendredi 20 décembre 2024 à 17H30 dans la salle du conseil de la Communauté de Communes des Deux Rives.

Publié le 13 décembre 2024

Catégories Informations - Réunions


PROCES VERBAL DE REUNION DU BUREAU COMMUNAUTAIRE DU 30-09-2024

Publié le 13 décembre 2024

Catégories Procés Verbaux


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Rencontre avec le président sur rendez-vous uniquement.

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