Non classé – Registre des délibérations et arrêtés

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DELIBERATION N°2025CC7-8-140 FONDS DE CONCOURS DOTATION SPECIFIQUE

Publié le 18 décembre 2025 Auteur Secrétariat Général

DELIBERATION N°2025CC7-10-138 BUDGET ASSAINISSEMENT COLLECTIF DES EAUX USÉES – CRÉANCES ÉTEINTES

Publié le 18 décembre 2025 Auteur Secrétariat Général

Le conseil communautaire se réunira le lundi 8 décembre 2025 à 17H30 dans la salle du conseil de la Communauté de Communes des Deux Rives.

Publié le 25 novembre 2025 Auteur Secrétariat Général

Arrêté temporaire N°25APO6-1-1-547T

Publié le 25 septembre 2025 Auteur Christophe Antoine

Portant réglementation du stationnement avenue JEAN BAYLET à VALENCE D’AGEN