ENVIRONNEMENT – TARIFICATION DES FRAIS DE CONTROLE ASSAINISSEMENT DES EAUX USEES
CC2R
Registre des délibérations et arrêtés
Délibération 2020D8-8-125
ENVIRONNEMENT – TARIFS DE LA REDEVANCE ASSAINISSEMENT COLLECTIF
Délibération 2020D8-8-124B
ENVIRONNEMENT – AMORTISSEMENT DES BIENS BUDGET ASSAINISSEMENT COLLECTIF DES EAUX USEES
Délibération 2020D8-8-123
ENVIRONNEMENT – AVANCE REMBOURSABLE DU BUDGET PRINCIPAL AU BUDGET ASSAINISSEMENT COLLECTIF DES EAUX USEES
Délibération 2020D1-1-2-122
ENTRETIEN DES ESPACES VERTS DE DIFFERENTS SITES COMMUNAUTAIRES – ATTRIBUTION D’UN MARCHE PUBLIC DE SERVICES
Délibération 2020D1-1-7-121
CONVENTION DE GROUPEMENT DE COMMANDES ENTRE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES DES DEUX RIVES, LE CIAS ET LES COMMUNES DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES DES DEUX RIVES POUR LA PASSATION D’UN MARCHE DE FOURNITURES DE PRODUITS D’HYGIENE
Délibération 2020D1-1-7-120
CONVENTION DE GROUPEMENT DE COMMANDES ENTRE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES DES DEUX RIVES ET LES COMMUNES D’AUVILLAR ET DE VALENCE D’AGEN POUR LA PASSATION D’UN MARCHE D’ACQUISITION DE TONDEUSES AUTO-PORTEES A COUPE FRONTALE
Délibération 2020D1-1-7-119
CONVENTION DE GROUPEMENT DE COMMANDES ENTRE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES DES DEUX RIVES, LE CIAS ET LES COMMUNES DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES DES DEUX RIVES POUR LA PASSATION D’UN MARCHE DE FOURNITURES ADMINISTRATIVES ET DE BUREAU
Délibération 2020D1-1-7-118
CONVENTION DE GROUPEMENT DE COMMANDES ENTRE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES DES DEUX RIVES, LE CIAS ET LES COMMUNES DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES DES DEUX RIVES POUR LA PASSATION D’UN MARCHE D’ACQUISITION D’EQUIPEMENTS PROTECTIONS INDIVIDUELLES
Délibération 2020D7-1-117
DECISION MODIFICATIVE N°2020-2 – BUDGET SPANC
Délibération 2020D7-1-116
DECISION MODIFICATIVE N°2020-2 – BUDGET OFFICE DE TOURISME
Délibération 2020D7-1-1-115
MODIFICATION DES AUTORISATIONS DES PROGRAMMES (DM-2)
Délibération 2020D7-1-114
DECISION MODIFICATIVE BUDGET CC2R N°2020-2
Arrêté permanent n° 20VOI-6-1-0369
Portant réglementation de la circulation de la voie communale n° 2 commune de LAMAGISTERE
Arrêté temporaire n°20VOI-6-1-0367
Portant réglementation du stationnement et de la circulation VC 13 BOURG SUD commune de sistels