Le Conseil Communautaire se réunira le 11 décembre 2020 à la Halle Jean Baylet à 18h00.
CC2R
Registre des délibérations et arrêtés
Arrêté temporaire n° 20VOI-6-1-0363
Portant réglementation de la circulation et du stationnement commune de SAINT VINCENT LESPINASSE
Arrêté temporaire n° 20VOI-6-1-0338
Portant réglementation sur la circulation et le stationnement Voies Communales commune de SAINT CLAIR
Délibération 2020D9-1-113
MAISON DES INTERNES ET DES REMPLACANTS – TARIF DE LOCATION
Délibération 2020D7-5-2-112
SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS
Délibération 2020D7-4-111
CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC LA REGION OCCITANIE POUR L’ACHAT DE MASQUES GRAND PUBLIC
Délibération 2020D8-8-110
CONVENTION DE SUIVI DU RISQUE AMIBIEN DANS LES EAUX DE LA GARONNE 2020-2022 6 AVENANT TECHNIQUE ET FINANCIER ANNEE 2020
Délibération 2020D8-8-109
PREVENTION DU RISQUE AMIBIEN DANS LES EAUX DE LA GARONNE 6 AVENANT TECHNIQUE ET FINANCIER 2019
Délibération 2020D8-8-108
DECHETTERIE DE MESPLES A LAMAGISTERE VENTE DE BENNES
Délibération 2020D7-8-107
CONTRAT REGIONAL TERRITORIAL CONTRAT REGIONAL UNIQUE
Délibération 2020D7-8-106
FONDS DE CONCOURS EN MATIERE D’EQUIPEMENTS SPORTIFS
Délibération 2020D7-8-105
POLITIQUE DE PRESERVATION DU PATRIMOINE HISTORIQUE – PETIT PATRIMOINE RURAL DE CARACTERE – FONDS DE CONCOURS – PETIT PATRIMOINE AUX PARTICULIERS
Délibération 2020D7-8-104
POLITIQUE COMMUNAUTAIRE D’INVESTISSEMENT DES COMMUNES – FONDS DE CONCOURS
Délibération 2020D7-4-103
PLAN D’URGENCE ECONOMIQUE
Délibération 2020D7-4-102
DISPOSITIF D’AIDES AU DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE INTERCOMMUNAL