ENVIRONNEMENT – CREATION DE LA REGIE A TUONOMIE FINANCIERE ASSAINISSEMENT DES DEUX RIVES
CC2R
Registre des délibérations et arrêtés
Délibération 2020D8-8-85
ENVIRONNEMENT – TRANSFERT DE LA COMPETENCE ASSAINISSEMENT COLLECTIF DES EAUX USEES
Arrêté 20ENV-8-8-04
Arrêté prescrivant une enquête publique relative au projet de zonage d’assainissement de la commune de Clermont-Soubiran
Arrêté 20ENV-8-8-05
Arrêté prescrivant une enquête publique relative au projet de zonage d’assainissement de la commune de Golfech
Arrêté 20 ENV-8-8-06
Arrêté prescrivant une enquête publique relative au projet de zonage d’assainissement de la commune de Grayssas
Arrêté permanent n° 20VOI-6-1-0277
Portant réglementation de la circulation rue Combes commune de GOLFECH
Arrêté permanent n°20VOI-6-1-0276
Portant réglementation de la circulation, impasse Maginot commune de GOLFECH
Conseil Communautaire du 5-10-2020
Le Conseil Communautaire se réunira le 5 Octobre 2020 à la Halle Jean Baylet à 18h00.
Deliberation 2020D7-5-2-84
Politique d’aide aux clubs sportifs
Deliberation 2020D7-5-2-83
Subventions aux associations
Deliberation 2020D1-1-3-82
Travaux d’investissement et d’entretien de voirie 2017/2020 – Avenants
Deliberation 2020D1-1-3-81
Travaux d’extension de la maison de santé de pole de Valence d’Agen – Avenants
Deliberation 2020D1-1-3-80
Rénovation énergétique et mise en accessibilité de l’école Pierre Perret – Avenants
Deliberation 2020D1-1-2-79
Mission de maîtrise d’oeuvre pour la construction d’une bibliothèque (BCD) à l’école de Dunes – attribution d’un marché public de maîtrise d’oeuvre
Deliberation 2020D1-1-2-78
Mission de programmiste pour la création du musée de la faience et de la battelerie à partir de la réhabilitation d’un bâtiment communautaire à Auvillar – attribution d’un marché public de services