Portant réglementation de la circulation – STOP – Voie Communale N°6 de SAINT MICHEL à BARDIGUES commune de SAINT MICHEL
CC2R
Registre des délibérations et arrêtés
Autorisation de voirie n°21VOI-3-5-0492
Portant permis de stationnement Bd Pintois à AUVILLAR
Autorisation de voirie n° 21VOI-3-5-0471
Portant permis de stationnement Rue du Château à DUNES
Délibération 2021D5-2-147
Délibération 2021D5-2-147 SUBVENTION AUX ASSOCIATIONS
Délibération N°2021D4-1-1-161
PERSONNEL COMMUNAUTAIRE CREATION D’UN POSTE PERMANENT D’ADJOINT TECHNIQUE A TEMPS COMPLET AU POLE JEUNESSE ET SPORT
Délibération N°2021D8-9-160
TRANSFERT DE LA COMPETENCE DE LECTURE PUBLIQUE GESTION ET COORDINATION DES BIBLIOTHEQUES
Délibération N° 2021D8-5-159
EXTENSION DE LA MAISON DE SANTE DE POLE DE VALENCE D’AGEN REACTUALISATION DU PLAN DE FINANCEMENT
Délibération N°2021D5-3-3-158
SYNDICAT MIXTE TARN ET GARONNE NUMERIQUE DESIGNATION DES REPRESENTANTS DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES
Délibération N° 2021D8-8-157
ENVIRONNEMENT ASSAINISSEMENT COLLECTIF DES EAUX USÉES APPROBATION RÉHABILITATION DU PONT RACLEUR DU CLARIFICATEUR À LA STATION DE DONZAC
Délibération N°2021D8-8-156
ENVIRONNEMENT ASSAINISSEMENT COLLECTIF DES EAUX USÉES APPROBATION DE LA RÉHABILITATION DE LA STATION D’ÉPURATION DE LE PIN
Délibération N°2021D8-8-155
Approbation du zonage d’assainissement collectif
Délibération N°2021D1-1-3-154
Achat de denrées alimentaires pour les services de la Communauté de Communes des Deux Rives – Lot 8 – AVENANT
Délibération N°2021D1-1-7-153
-CONSTITUTION GROUPEMENT COMMANDES ENTRE CC2R ET COMMUNES POUR MARCHE DEFIBRILATEURS
Délibération N°2021D1-1-7-152
CONSTITUTION D’UN GROUPEMENT DE COMMANDES POUR LA PASSATION D’UN MARCHE DE PRESTATIONS DE SERVICES D’ASSURANCES POUR LA PÉRIODE 2021-2025
Délibération N°2021D7-1-151
DÉCISION MODIFICATIVE N°2021-1 – BUDGET OFFICE DE TOURISME