VOTE DU BUDGET PRIMITIF DE LA CC2R 2021
CC2R
Registre des délibérations et arrêtés
Conseil Communautaire du 12-04-2021
Le Conseil Communautaire se réunira le 12-04-2021 à 18H00 à la salle polyvalente de Golfech
DELIBERATION N°2021D7-1-1-48
DEBAT D’ORIENTATIONS BUDGETAIRES POUR 2021
DELIBERATION N°2021D7-5-1-47
PROGRAMME D’INVESTISSEMENT ET DE RENOVATION DES DECHETERIES COMMUNAUTAIRES – TRAVAUX 2021
DELIBERATION N°2021D8-8-46
PROGRAMME PLURIANNUEL DE GESTION DES COURS D’EAU 2019-2023 – TRAVAUX 2021
DELIBERATION N°2021D8-8-45
CONVENTION POUR LES TRAVAUX DE GESTION DE LA RIPISYLVE SUR LA BARGUELONNE
DELIBERATION N°2021D8-8-44
CLASSEMENT DE LA ZONE HUMIDE DU RUISSEAU DE BARBE A GASQUES EN ESPACE NATUREL SENSIBLE (ENS)
DELIBERATION N°2021D7-6-43
DOTATION DE SOLIDARITE – COMPLEMENT POUR SCOLARISATION DES ENFANTS DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES DES DEUX RIVES DANS LES ECOLES EXTERIEURES
DELIBERATION N°2021D7-5-1-42
TRAVAUX D’INVESTISSEMENTS COMMUNAUTAIRES – APPROBATION DES PROJETS ET DES PLANS DE FINANCEMENT PREVISIONNEL
DELIBERATION N°2021D5-8-41
AVIS A VICTIME DE SE CONSTITUER PARTIE CIVILE NOMINATION D’UN AVOCAT
DELIBERATION N°2021D7-5-2-40
SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS
DELIBERATION N°2021D3-1-1-39
ZONE D’ACTIVITE ECONOMIQUE POMMEVIC – GOUDOURVILLE – ACQUISITION PARCELLE ENTREPRISE FIMUREX
DELIBERATION N°2021D7-5-2-38
POLITIQUE DE DEVELOPPEMENT AGRICOLE
DELIBERATION N°2021D8-5-37
POLITIQUE DE LOGEMENT SOCIAL – GARANTIE D’EMPRUNT A TARN ET GARONNE HABITAT EXTENSION DE L’ARSEAA A VALENCE D’AGEN, RESIDENCE LAS CANNELES – CREATION DE 10 CHAMBRES SUPPLEMENTAIRES
DELIBERATION N°2021D8-8-36
POLITIQUE DE DEVELOPPEMENT TOURISTIQUE – CONVENTION DE PASSAGE SENTIER DE RANDONNEE