Portant réglementation de la circulation et du stationnement Rue Timbrune commune de Valence d’Agen
CC2R
Registre des délibérations et arrêtés
DELIBERATION N°2021D7-6-22
DOTATION DE SOLIDARITE – COMPLEMENT POUR SCOLARISATION DES ENFANTS DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES DES DEUX RIVES DANS LES ECOLES EXTERIEURES
DELIBERATION N°2021D4-1-1-21
PERSONNEL COMMUNAUTAIRE – CREATION D’UN EMPLOI DE TECHNICIEN AU SERVICE TECHNIQUE EN CHARGE DE SYSTEME D’INFORMATION GEOGRAPHIQUE (SIG), BUREAU D’ETUDES ET PROJETEUR VOIRIE / BATIMERNT ET RESEAUX DIVERS (VRD)
DELIBERATION N°2021D4-1-1-20
PERSONNEL COMMUNAUTAIRE – REMBOURSEMENT DE FRAIS DE DEPLACEMENTS D’AGENTS EN MISSION
DELIBERATION N°2021D4-1-9-19
DEMANDE D’ADHESION DE LA COMMUNE DE SAINT URCISSE A LA COMMUNAUTE DE COMMUNES DES DEUX RIVES
DELIBERATION N° 2021D2-1-2-18
PRESCRIPTION DU REGLEMENT LOCAL DE PUBLICITE INTERCOMMUNALE (RPLI) – DEFINITION DES OBJECTIFS ET MODALITES DE CONCERTATION
DELIBERATION N°2021D7-4-17
CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC LA CHAMBRE DES METIERS ET DE L’ARTISANAT
DELIBERATION N° 2021D7-5-2-16
POLITIQUE DE DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES – PRIX DE VENTE DES TERRAINS COMMUNAUTAIRES
DELIBERATION N° 2021D7-5-2-15
POLITIQUE DE DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES – NOUVEAU DISPOSITIF D’AIDES A L’INVESTISSEMENT IMMOBILIER DES ENTREPRISES DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES DES DEUX RIVES
DELIBERATION N°2021D1-1-2-14
MARCHE DE PRESTATION D’HYDROCURAGE ET CONTROLE CAMERA DES RESEAUX USEES SUR LE TERRITOIRE DE LA CC2R SUR LA PERIODE 2021-2024
DELIBERATION N°2021D7-5-2-13
SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS
DELIBERATION N° 2021D3-1-1-12
ACQUISITION DU TERRAIN DE LA FAMILLE VETILLARD SITUE A AUVILLAR
DELIBERATION N°2021D8-8-11
CONVENTION OCAD3E POUR LA COLLECTE DES DECHETS D’EQUIPEMENTS ELECTRIQUES ET ELECTRONIQUES (DEEE) ET DES LAMPES USAGEES
DELIBERATION N°2021D8-8-10
ENVIRONNEMENT – CONVENTION PORTANT MISSION D’ASSISTANCE TECHNIQUE DANS LE MILIEU DE L’ASSAINISSEMENT AVEC LE CONSEIL DEPARTEMENTAL DE TARN ET GARONNE
DELIBERATION N°2021D1-1-3-09
FOURNITURES DE PRODUITS ET MATERIELS D’ENTRETIEN ET D’HYGIENE EN MILIEU ALIMENTAIRE