CC2R
Registre des délibérations et arrêtés
ARRETE DE DEPORT N°24ARED5-2-2-01
Arrêté portant déport de Monsieur Jean Michel BAYLET
DECISION N°24DPFIN7-10-06
Décision du président vente aux enchères de matériels réformés
DECISION N°24DPFIN7-10-05
Décision du Président vente aux enchères de matériels réformés
DECISION N°24DPFIN7-10-04
Décision du Président vente aux enchères de matériels réformés
DECISION N°24DPFIN7-10-03
Décision du Président Annulation décision n°24DPFIN7-10-02
DECISION N°24DD9-1-SIN03
Décision prise en vertu d’une délégation du conseil communautaire n°24DD9-1-SIN03
Arrêté temporaire n° 24POL6-1-1-670T
Portant réglementation du stationnement et de la circulation Voies communales sur le territoire de la Communauté de Communes des Deux Rives (CC2R)- SIAEP Auvillar