Registre des délibérations et arrêtés

CC2R
Registre des délibérations et arrêtés

Arrêté temporaire n° 25APO6-1-1-578T

Posted on 21 octobre 2025 Author Police Intercommunale

Portant réglementation du stationnement RUE DE LA RÉPUBLIQUE commune de VALENCE D’AGEN

N°578 -RUE DE LA RÉPUBLIQUE – VALENCE D’AGEN

Arrêté temporaire n° 25APO6-1-1-576T

Posted on 21 octobre 2025 Author Police Intercommunale

Portant réglementation de la circulation CHEMIN DE SERRE DE GAILLAC commune de SAINT PAUL D’ESPIS

N°576- CHEMIN SERRE DE GAILLAC- SAINT PAUL D’ESPIS

Arrêté temporaire n° 25APO6-1-1-580T

Posted on 16 octobre 2025 Author Police Intercommunale

Portant réglementation du stationnement et de la circulation RUE DE LA REPUBLIQUE-CARRELOT DU MARECHAL FERRAND commune de DUNES

N°580 -RUE DE LA REPUBLIQUE-CARRELOT DU MARECHAL FERRAND – DUNES

Arrêté temporaire n° 25APO6-1-1-574T

Posted on 15 octobre 2025 Author Police Intercommunale

Portant réglementation du stationnement BOULEVARD VICTOR GUILHEM commune de VALENCE D’AGEN

N°574 -BOULEVARD VICTOR GUILHEM – VALENCE D’AGEN

Arrêté temporaire n° 25APO6-1-1-573T

Posted on 15 octobre 2025 Author Police Intercommunale

Portant réglementation de la circulation RUE XAVIER MOULENQ commune de VALENCE D’AGEN

N°573 -RUE XAVIER MOULENQ-VALENCE D’AGEN

Autorisation de voirie n°25APO6-1-2-570T

Posted on 14 octobre 2025 Author Police Intercommunale

Portant permis de stationnement d’un échafaudage, COURS DE VERDUN commune de VALENCE D’AGEN

N°570 – COURS DE VERDUN – VALENCE D’AGEN

DELIBERATION N°2025BC7-5-2-50 SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS

Posted on 13 octobre 2025 Author Secrétariat Général

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CONVENTION FC 2 RIVES 82 2026 Télécharger

CONVENTION AC2R 2025 Télécharger

DELIBERATION N°BC20257-5-2-49 POLITIQUE DE DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE AIDE A L’IMMOBILIER D’ENTREPRISE -SCI MATYLINE- ARL ART FLORAL LA SUITE

Posted on 13 octobre 2025 Author Secrétariat Général

2025BC7-5-2-49- POLITIQUE DE DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE AIDE A L’IMMOBILIER D’ENTREPRISE -SCI MATYLINE- ARL ART FLORAL LA SUITE Télécharger

DELIBERATIONBC20257-5-1-48 DEMANDE SUBVENTION POUR LA REVISION DU PROGRAMME DE GESTION DES COURS D’EAU

Posted on 13 octobre 2025 Author Secrétariat Général

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DELIBERATIONBC3-1-1-47ACQUISITION DES PARCELLES CADASTREES SECTION A1316 ET 1317 A POMMEVIC (PROPRIETE PINCANON)

Posted on 13 octobre 2025 Author Secrétariat Général

2025BC3-1-1-47 – ACQUISITION DES PARCELLES CADASTREES SECTION A1316 ET 1317 A POMMEVIC (PROPRIETE PINCANON)Télécharger

ANNEXE_RAPPORT_ACHAT_PINCANON_A 1316 et 1317_POMMEVIC Télécharger

DELIBERATIONBC7-10-46REGIE D’AVANCE ET SOUS-REGIE D’AVANCES DE L’OFFICE DU TOURISME

Posted on 13 octobre 2025 Author Secrétariat Général

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DELIBERATIONBC3-5-5-45 REGIE DE RECETTES TAXES DE SEJOUR

Posted on 13 octobre 2025 Author Secrétariat Général

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DELIBERATIONBC1-1-3-44 -RENOUVELLEMENT DES POSTES DE RELEVAGE SUR LA COMMUNE DE LAMAGISTERE

Posted on 13 octobre 2025 Author Secrétariat Général

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DELIBERATIONBC1-1-3-43 CREATION D’UN ESPACE PARTAGÉ A AUVILLAR (LOT 2 À 12)

Posted on 13 octobre 2025 Author Secrétariat Général

2025BC1-13-43 – CREATION D’UN ESPACE PARTAGÉ A AUVILLAR (LOT 2 À 12)Télécharger

DELIBERATIONBC1-1-2-42 -REHABILITATION DES VOIRIES ET TROTTOIRS DU LOTISSEMENT LA PLAINE A VALENCE D’AGEN

Posted on 13 octobre 2025 Author Secrétariat Général

2025BC1-1-2-42 -REHABILITATION DES VOIRIES ET TROTTOIRS DU LOTISSEMENT LA PLAINE A VALENCE D’AGEN Télécharger