CC2R
Registre des délibérations et arrêtés
DECISION N°24DPFIN7-10-02
Décision du Président vente aux enchères de matériels réformés
ARRETE DE VOIRIE N°24VOI3-5-26
ARRETE portant alignement de voirie sur le domaine public communautaire – route du hameau de Bitoux plateau d’agre vc n°11 de bitoux – parcelle A 335 commune de Saint Loup
ARRETE DE VOIRIE N°24VOI3-5-25
ARRETE portant alignement de voirie sur le domaine public communautaire – route de Lafongrade parcelle AV 21 175 177 179 185 commune de CASTELSAGRAT
ARRETE DE VOIRIE N°24VOI3-5-24
ARRETE portant alignement de voirie sur le domaine public communautaire – route de la castille et route des pins – LDT Castille VC 3 ET6 Parcelle c 93 348 350 cOMMUNE DE le pin
ARRETE DE VOIRIE N°24VOI3-5-23
ARRETE portant alignement de voirie sur le domaine public communautaire – 32 route de Lamothe LDT L’enclos VC N°4 Parcelle AE 330 Commune de CASTELSAGRAT
ARRETE DE VOIRIE N°24VOI3-5-22
ARRETE portant alignement de voirie sur le domaine public communautaire -cote de la serre LDT talet – VC n°2 parcelle A 724 725 1219 Commune de ST VINCENT LESPINASSE
ARRETE DE VOIRIE N°24VOI3-5-20
ARRETE portant alignement de voirie sur le domaine public communautaire – Cote de la serre LDT la croix del rouch – VC N°2 Parcelles 580 581 582 935 Commune de ST VINCENT LESPINASSE
Arrêté temporaire n° 24POL6-1-1-643T
Portant réglementation du stationnement et de la circulation VOIES sur le TERRITOIRE et de COMPETENCE de la COMMUNAUTÉ DE COMMUNES DES DEUX RIVES – COUSIN PRADERE-
Arrêté temporaire n° 24POL6-1-1-642T
Portant réglementation du stationnement et de la circulation VOIES sur le TERRITOIRE et de COMPETENCE de la COMMUNAUTÉ DE COMMUNES DES DEUX RIVES.- LC RÉSEAUX TP-