CC2R
Registre des délibérations et arrêtés
Arrêté temporaire N°25APO6-1-1-547T
Portant réglementation du stationnement avenue JEAN BAYLET à VALENCE D’AGEN
Arrêté temporaire n° 25APO6-1-1-513T
Portant réglementation du stationnement et de la circulation VC14- COTE DE MANAS commune d’ AUVILLAR
ARRETE DE VOIRIE N°25VOI3-5-37
Arrêté portant permission de voirie sur le domaine public communal – Autorisation pour l’aménagement d’un accès à la parcelle C n°198, 218, 219, 932 et 934 – Route de Baudou – VC 9 – Commune de ST PAUL D’ESPIS
ARRETE DE VOIRIE N°25VOI3-5-36
Arrêté portant permission de voirie sur le domaine public communal – Autorisation pour l’aménagement d’un accès à la parcelle C n°198, 218, 219, 932 et 934 – Route de Baudou – VC 9 – Commune de ST PAUL D’ESPIS
DECISION D REMBOURSEMENT N°25DP9-1-SIN08
Acceptation chèque indemnité de sinistre accident véhicule par GROUPAMA
Arrêté n°25VOI-3-5-35
Arrêté portant permission de voirie sur le domaine public communal – Autorisation pour l’élargissement de l’accotement au 544 chemin de Roquebiard sur la parcelle 245 commune de Perville
Arrêté de voirie n°25VOI-3-5-34
Arrêté portant permission de voirie sur le domaine public communal – Autorisation pour la création d’un accès à la parcelle B n°491 – commune de Perville