Portant réglementation du stationnement RUE DU CHATEAU commune de VALENCE D’AGEN
CC2R
Registre des délibérations et arrêtés
Arrêté permanent n° 25APO6-1-1-433P
Portant réglementation du stationnement (création d’un emplacement réservé aux véhicules de transport de fonds ou de métaux précieux)
BOULEVARD VICTOR GUILHEM commune de VALENCE D’AGEN
Arrêté n°25URB2-1-2-03 du 13-06-2025
Arrêté engageant la procédure de déclaration de projet emportant mise en comptabilité du plan local d’urbanisme intercommunale de la CC2R pour un projet touristique d’intérêt général sur la commune de Gasques
DELIBERATION N° 2025CC7_1_2_59
2025CC7-1-2-59 BUDGET PRINCIPAL VOTE DU COMPTE ADMINISTRATIF 2024
DELIBERATION N°2025CC7-1-2-62
SERVICE PUBLIC D’ASSAINISSEMENT NON COLLECTIF VOTE DU COMPTE ADMINISTRATIF 2024
DELIBERATION N°2025CC7-1-2-68
BUDGET PRINCIPAL VOTE DE LA DÉCISION MODIFICATIVE N°1
DELIBERATION N°2025CC7-1-2-67
OFFICE DE TOURISME VOTE DU COMPTE ADMINISTRATIF 2024
DELIBERATION N°2025CC7-1-2-66
OFFICE DE TOURISME ADOPTION DU COMPTE DE GESTION 2024
DELIBERATION N°2025CC7-1-2-65
ASSAINISSEMENT COLLECTIF DES EAUX USÉES AFFECTATION DES RÉSULTATS 2024
DELIBERATION N°2025CC7-1-2-64
ASSAINISSEMENT COLLECTIF DES EAUX USÉES VOTE DU COMPTE ADMINISTRATIF 2024
DELIBERATION N°2025CC7-1-2-63
ASSAINISSEMENT COLLECTIF DES EAUX USÉES ADOPTION DU COMPTE DE GESTION 2024
DELIBERATION N°2025CC71-2-61
SERVICE PUBLIC D’ASSAINISSEMENT NON COLLECTIF ADOPTION DU COMPTE DE GESTION 2024