CREATION D’UN MUSEE DE LA FAIENCE ET DE LA BATELLERIE A AUVILLAR REACTUALISATION PLAN DE FINANCEMENT
CC2R
Registre des délibérations et arrêtés
DELIBERATION N°2024CC7-1-1-09
RAPPORT D’ORIENTATION BUDGETAIRE POUR 2024
DELIBERATION N°2024CC5-3-3-08
ELECTION NOUVEAU MEMBRE AU SEIN DU SYNDICAT MIXTE D’ENLEVEMENT ET D’ELIMINATION DES ORDURES MENAGERES (SMEEOM)
DELIBERATION N°2024CC5-3-3-07
ELECTION NOUVEAU MEMBRE AU SEIN DU CONSEIL SYNDICAL DU POLE D’EQUILIBRE TERRITORIAL ET RURAL (PETR)
DELIBERATION N°2024CC5-3-3-06
ELECTION NOUVEAU MEMBRE AU SEIN DU CENTRE D’ORGANISATION ET DE RESSOURCES POUR LA FORMATION
DELIBERATION N°2024CC5-3-3-05
ELECTION NOUVEAU MEMBRE AU SEIN DU SYNDICAT MIXTE DE GESTION DES RIVIERES ASTARAC – LOMAGNE
DELIBERATION N°2024CC5-3-3-04
ELECTION D’UN NOUVEAU MEMBRE AU SEIN DU CENTRE INTERCOMMUNAL D’ACTION SOCIALE (CIAS)
DELIBERATION N°2024CC5-2-2-03
ELECTION DE NOUVEAUX MEMBRES DANS LES COMMISSIONS COMMUNAUTAIRES THEMATIQUES
DELIBERATION N°2024CC5-2-2-02
INSTALLATION DE NOUVEAUX DELEGUES COMMUNAUTAIRES
DELIBERATION N°20245-2-2-01
COMPTE RENDU DELEGATIONS DONNEES PAR CONSEIL COMMUNAUTAIRE AU PDT ET AU BUREAU COMMUNAUTAIRE
ARRETE DE VOIRIE N°24VOI3-5-05
ARRETE PORTANT ALIGNEMENT DE VOIRIE SUR LE DOMAINE PUBLIC COMMUNAUTAIRE – Chemin de carrete – Parcelles AI n°55 – VC n°10 – Commune de Golfech
DELIBERATION N°2024BC1_1_2_13
2024BC1-1-2-13-PASSATION-MARCHE-ASSURANCES-DOMMAGES-BIENS-MOBILIERS-ET-IMMOBILIERS-CC2R-ET-CIAS-AMPS
Passation d’un marché d’assurances des dommages aux biens mobiliers et immobiliers pour les besoins de la Communauté de Communes des Deux Rives et du Centre Intercommunal d’Action Sociale pour la période 2024/2026
ATTRIBUTION D’UN MARCHÉ PUBLIC DE SERVICES
ARRETE DE VOIRIE N°24VOI3-5-04
Arrêté portant portant permission de voirie sur le domaine public communal – Réhabilitation d’accès – 2512 Route de Saint Clair – Section A parcelle 614 – Commune de Saint Clair