arrete portant permission de voirie sur le domaine public communal. Autorisation pour l’aménagement d’un acès au 4 allée du canal vc 12 parcelles WM 67 et 71 commune de Malause
CC2R
Registre des délibérations et arrêtés
Arrêté temporaire n° 23VOI-6-1-661
Portant réglementation du stationnement et de la circulation IMPASSE DESORMES commune de DUNES
ARRETE DE VOIRIE N°23VOI3-5-25
Arrete portant alignement de voirie sur le domaine communautaire – Route de Goudourville parcelles A 807 vc 1 commune st vincent laspinasse
ARRETE DE VOIRIE N°23VOI-3-5-24
Arrete portant alignement de voirie sur le domaine communautaire – Chemin de la tonne parcelle EA 442 commune de VALENCE D’AGEN
ARRETE DE VOIRIE N°23VOI3-5-18
Arrete portant alignement de voirie sur le domaine communautaire – VC2 route de Caumin Parcelles B 194 195 196 commune de le pin
ARRETE DE VOIRIE N°23VOI3-5-01
Arrete portant permission de voirie sur le domaine communal – autorisation élargissement accotement sur chemin des cordiers Parcelle B 1622 commune de Lamagistere
DELIBERATION N°2023D3-5-5-136
| CONSERVATOIRE DES METIERS D’AUTREFOIS DE DONZAC – NOUVEAUX PRODUITS BOUTIQUE |
DELIBERATION N° 2023D3-5-5-135
| CUISINE COMMUNAUTAIRE CONVENTION DANS LE CADRE D’UNE PRESTATION DE RESTAURATION COLLECTIVE A LA MICRO CRECHE « LA PLEINE LUNE » DE VALENCE D’AGEN |
DELIBERATION N°2023D7-5-1-134
| PROGRAMME DE TRAVAUX D’INVESTISSEMENT VOIRIE 2023 APPROBATION D’UN PROJET ET DU PLAN DE FINANCEMENT PREVISIONNEL |
DELIBERATION N°2023D7-5-2-133
| POLITIQUE DE DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE – AIDE A L’IMMOBILIER D’ENTREPRISE SCI REO / SARL BE METAL |
DELIBERATION N°2023D7-5-1-132
| DEMANDE DE SUBVENTIONS POUR L’ETUDE PRE-OPERATIONNELLE EN VUE DE LA MISE EN PLACE D’UN DISPOSITIF D’AMELIORATION DE L’HABITAT SUR LE TERRITOIRE COMMUNAUTAIRE |