ARRETE portant alignement de voirie sur le domaine public communautaire – route de la castille et route des pins – LDT Castille VC 3 ET6 Parcelle c 93 348 350 cOMMUNE DE le pin
CC2R
Registre des délibérations et arrêtés
ARRETE DE VOIRIE N°24VOI3-5-23
ARRETE portant alignement de voirie sur le domaine public communautaire – 32 route de Lamothe LDT L’enclos VC N°4 Parcelle AE 330 Commune de CASTELSAGRAT
ARRETE DE VOIRIE N°24VOI3-5-22
ARRETE portant alignement de voirie sur le domaine public communautaire -cote de la serre LDT talet – VC n°2 parcelle A 724 725 1219 Commune de ST VINCENT LESPINASSE
ARRETE DE VOIRIE N°24VOI3-5-20
ARRETE portant alignement de voirie sur le domaine public communautaire – Cote de la serre LDT la croix del rouch – VC N°2 Parcelles 580 581 582 935 Commune de ST VINCENT LESPINASSE
Arrêté permanent n° 24POL6-1-1-602P
Portant réglementation du stationnement RUE DE LA RÉPUBLIQUE commune de VALENCE D’AGEN
ARRETE DE VOIRIE N°24VOI3-5-21
ARRETE portant permission de voirie sur le domaine public communal autorisation création accès parcelle AM N°1052 1054 1055 LDT JORDY – Commune de VALENCE D’AGEN
ARRETE DE VOIRIE N°24VOI3-5-18
ARRETE portant alignement de voirie sur le domaine public communautaire – route des chataigners commune de Grayssas
DECISION N°24DPFIN7-10-01
Décision du Président nomination des porteurs et du responsable de programme carte achat public
Arrêté temporaire n° 24POL6-1-1-583T
Portant réglementation du stationnement RUE DE CASTELS commune de VALENCE D’AGEN
DELIBERATION N°2024CC7-1-2-121
BUDGET ASSAINISSEMENT NON COLLECTIF DES EAUX USEES DECISION MODIFICATIVE N°1-2024