Registre des délibérations et arrêtés – Page 5

CC2R
Registre des délibérations et arrêtés

LISTE DES DELIBERATIONS PRISES AU CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 29-06-2026

Posted on 6 juillet 2026 Author Secrétariat Général

SOMMAIRE DELIBS POUR SITE

Arrêté temporaire n° 26APO6-1-1-336T

Posted on 23 juin 2026 Author Kévin GRANDIN MORO

Portant réglementation du stationnement et de la circulation COURS DU HUIT MAI 1945 – RUE JEAN CAP GRAS – RUE FRANCOIS MOULENG – ALLÉE DU 4 SEPTEMBRE – RUE AUGUSTIN GIGNOUX – PLACE JEAN BAPTISTE CHAUMEIL – BOULEVARD VICTOR GUILHEM – RUE DE LA MURETTE – AVENUE DE BORDEAUX commune de VALENCE D’AGEN

Le conseil communautaire se réunira le lundi 29-06-2026 à 18H00 dans la salle du conseil de la Communauté de Communes des Deux Rives.

Posted on 23 juin 2026 Author Secrétariat Général

1-CONSEIL DU 29-06-2026 ORDRE DU JOUR

Arrêté temporaire n° 26APO6-1-1-329T

Posted on 19 juin 2026 Author Police Intercommunale

Portant réglementation de la circulation RUE RUE DE LA REPUBLIQUE commune de DUNES

N°329 – RUE DE LA RÉPUBLIQUE – DUNES

Autorisation de voirie n° 26APO6-1-2-328T

Posted on 19 juin 2026 Author Police Intercommunale

Portant permis de stationnement RUE DE LA REPUBLIQUE commune de DUNES

N°328 – RUE DE LA RÉPUBLIQUE – DUNES

Arrêté temporaire n° 26APO6-1-1-315T

Posted on 16 juin 2026 Author Émilie Thillard

Portant réglementation du stationnement et de la circulation RUE LOUIS DUPIECH commune de CASTELSAGRAT

N°315- RUE LOUIS DUPIECH- CASTELSAGRAT

LISTE DES DELIBERATIONS PRISES AU BUREAU COMMUNAUTAIRE DU 08-06-2026

Posted on 15 juin 2026 Author Secrétariat Général

SOMMAIRE DELIBS POUR SITE

ARRETE DE DELEGATION N°26AD5-5-1-21

Posted on 11 juin 2026 Author Secrétariat Général

26AD5_5_1_21 ARRETE FONCTION ET SIGNATURE MB MAERTEN 9È VP

Arrêté temporaire n° 26APO6-1-1-305T

Posted on 10 juin 2026 Author Police Intercommunale

Portant réglementation du stationnement et de la circulation VOIES CC2R commune de LA CC2R

N°305-VOIES CC2R – EIFFAGE

ARRETE DE VOIRIE N°26VOI3-5-12 COMMUNE DE CASTELSAGRAT

Posted on 4 juin 2026 Author Secrétariat Général

26VOI3-5-12-Alignement – VC 4 – Parcelle AE n° 49

ARRETE DE DELEGATION N°26AD5-5-1-20

Posted on 2 juin 2026 Author Secrétariat Général

26AD5-5-1-20_ARDEL_FONCTION ET SIGNATURE VP 13 Patrick LARROSE CUISINE COMMUNAUTAIRE

ARRETE DE DELEGATION N°26AD5-5-1-19

Posted on 2 juin 2026 Author Secrétariat Général

26AD5-5-1-19_ARDEL_FONCTION ET SIGNATURE VP 12 Christophe BOISSEAU Plan Intercommunal de Sauvegarde

Décision n°26DPMAR-1-1-8-07

Posted on 1 juin 2026 Author Service Marché

26DMAR1-1-8-07_AR Télécharger

Arrêté temporaire n° 26APO6-1-1-257T

Posted on 27 mai 2026 Author Police Intercommunale

Portant réglementation du stationnement et de la circulation ALLÉE DE LA LIBERTE commune de DONZAC

N°275 -ALLÉE DE LA LIBERTÉ -DONZAC

ARRETE DE DELEGATION N°26AD5-5-1-18

Posted on 26 mai 2026 Author Secrétariat Général

26AD5-5-1-18 ARRETE FONCTION ET DELEGATION 4È VP ERIC DELFARIEL COM SECURITE