Arrêté portant alignement de voirie sur le domaine public communautaire – 1 promenade des Moines – Parcelle B n°333 – Commune d’Auvillar
CC2R
Registre des délibérations et arrêtés
ARRETE DE VOIRIE N°22VOI-3-5-21
Arrêté portant alignement de voirie sur le domaine public communautaire – lieu dit Lasbordes – Voie Communale n°3 – Parcelles AR n°87,88,89,90,82,93,160,162 et 176 à CASTELSAGRAT
ARRETE DE VOIRIE N°22VOI-3-5-16
Arrêté portant alignement de voirie sur le domaine public communautaire – 1 chemin des Ecureuils – Parcelle B n° 1335 à AUVILLAR
DELIBERATION N°2022D7-3-1-208
CONSULTATION EMPRUNT 2022 ASSAINISSEMENT
DELIBERATION N°2022D7-3-1-207
CONSULTATION EMPRUNTS 2022 BUDGET PRINCIPAL
DELIBERATION N°2022D3-5-5-206
LOCATION DE MATERIEL TARIFS 2022
DELIBERATION N°2022D3-5-5-205
TARIF PISCINE POUR LES SCOLAIRES
DELIBERATION N°2022D8-5-204
FINANCEMENT DU POSTE DE CHEF DE PROJET PETITES VILLES DE DEMAIN
DELIBERATION N°2022D7-8-203
FONDS DE CONCOURS EN MATIERE D’EQUIPEMENTS SPORTIFS
DELIBERATION N°2022D7-5-2-202
POLITIQUE COMMUNAUTAIRE D’AIDE AU DEVELOPPEMENT AGRICOLE
DELIBERATION N°2022D7-5-2-201
POLITIQUE DE DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE AIDE A L’IMMOBILIER D’ENTREPRISE SCI PETRA ATELIER BATISSEURS DES DEUX RIVES
DELIBERATION N°2022D8-8-200
AVENANT A LA CONVENTION POUR FILIERE PILES ET ACCUMULATEURS AVEC COREPILE
DELIBERATION N°2022D8-8-199
PRISE EN CHARGE DECHETS ISSUS LAMPES COLLECTES SERVICE PUBLIC GESTION DES DECHETS
DELIBERATION N°2022D-8-8-198
CONVENTION POUR FILIERE HUILES MINERALES OU SYNTHETIQUES AVEC CYCLEVIA