BUDGET PRINCIPAL COMMUNAUTÉ DE COMMUNES DES DEUX RIVES – DÉCISION MODIFICATIVE N°1 – 2022
CC2R
Registre des délibérations et arrêtés
Autorisation de voirie n° 22VOI-3-5-0475
Portant permis de stationnement ALLEE DU 4 SEPTEMBRE commune de VALENCE D’AGEN
DELIBERATION N°2022D7-5-2-133
ACCOMPAGNEMENT FINANCIER CLUB DE ROLLER
DELIBERATION N°2022D7-5-2-132
POLITIQUE D’AIDE AUX CLUBS SPORTIFS
DELIBERATION N°2022D7-5-2-131
SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS
DELIBERATION N°2022D5-6-3-130
ORDRES DE MISSIONS
DELIBERATION N°2022D3-3-2-129
CLUB HOUSE DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES
DELIBERATION N°2022D3-2-2-128
CUISINE COMMUNAUTAIRE VENTE D’UNE THERMOSCELLEUSE AUTOPACK
DELIBERATION N° 2022D7-5-2-127
POLITIQUE COMMUNAUTAIRE D’AIDE AU DEVELOPPEMENT AGRICOLE
DELIBERATION N°2022D7-10-126
MODIFICATION DE L’ACTE CONSTITUTIF DE LA REGIE DE RECETTES DE LA DECHETTERIE DE MESPLES
DELIBERATION N° 2022D1-1-7-125
CONSTITUTION D’UN GROUPEMENT DE COMMANDES ENTRE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES DES DEUX RIVES LA COMMUNE DE GOLFECH ET VALENCE D’AGEN POUR LA PASSATION D’UN MARCHE RELATIF A LA LOCATION D’ILLUMINATIONS DE NOEL
DELIBERATION N°2022D1-1-2-124
LOCATION DE VEHICULES DE SERVICE NEUFS AVEC ENTRETIEN – AVENANTS D’UN MARCHE PUBLIC DE SERVICES
DELIBERATION N°2022D1-1-2-123
ACHAT D’UN ENGIN MULTI-FONCTION AVEC SABLEUR POUR LE GOLF D’ESPALAIS – ATTRIBUTION D’UN MARCHE PUBLIC DE FOURNITURES