Portant réglementation de la circulation VOIE COMMUNALE N°27 DE BERTRAND commune de CASTELSAGRAT
CC2R
Registre des délibérations et arrêtés
Arrêté permanent n° 22VOI-6-1 -0461
Portant réglementation de la circulation RUE JUNCA commune de AUVILLAR
Arrêté permanent n° 22VOI-6-1 -0442
Portant réglementation de la circulation LIEU DIT RODE – VOIE COMMUNALE N°2 commune de GRAYSSAS
Arrêté permanent n° 22VOI-6-1 -0437
Portant réglementation de la circulation CHEMIN DE SALUT commune d’AUVILLAR
ARRETE DE VOIRIE N°22VOI-3-5-15
Arrêté portant alignement de voirie sur le domaine public communautaire rue des Pruniers et rue du Traité de Dunes – parcelles A n° 1659 et 1661 à Dunes
Arrêté permanent n° 22VOI-6-1-0357
Portant réglementation de la circulation VOIE COMMUNALE N°3 – LIEU DIT LA GAUGE commune de GOUDOURVILLE
Arrêté temporaire n° 22VOI-6-1-0309
Portant réglementation et du stationnement rue du bois des Charmes à AUVILLAR
ARRETE DE VOIRIE N°22VOI-3-5-12
ARRETE PORTANT PERMISSION DE VOIRIE SUR LE DOMAINE PUBLIC COMMUNAL – AUTORISATION POUR LA CREATION D’UN ACCES AUX PARCELLES AE N°363 ET 367 AU LIEU DIT LAPAULERIE SUR LA VC N°4 – COMMUNE DE CASTELSAGRAT
ARRETE DE VOIRIE N°22VOI-3-5-10
ARRETE PORTANT ALIGNEMENT DE VOIRIE SUR LE DOMAINE PUBLIC COMMUNAUTAIRE – AVENUE JEAN BAYLET – PARCELLES AI N°387? 388? 389? 389 ET 616 A VALENCE D’AGEN
ARRETE DE VOIRIE N°22VOI-3-5-09
ARRETE PORTANT ALIGNEMENT DE VOIRIE SUR LE DOMAINE PUBLIC COMMUNAUTAIRE – LDT PESTOU – VOIE COMMUNALE N°21 – PARCELLES WC N°10 ET 11 A CASTELSAGRAT
ARRETE DE VOIRIE N°22VOI-3-5-08
ARRETE PORTANT ALIGNEMENT DE VOIRIE SUR LE DOMAINE PUBLIC COMMUNAUTAIRE CHEMIN DE REY – PARCELLES B N°45 ET 46 A BARDIGUES
Présentation brève et synthétique
Présentation brève et synthétique du Compte administratif 2021 budget principal
Délibération n° 2022D5-2-2-121
COMITE SOCIAL TERRITORIAL COMMUN (CST) ET FORMATION SPECIALISEE – FIXATION DU NOMBRE DE REPRESENTANTS DU PERSONNEL – INSTITUTION DU PARITARISME NUMERIQUE – RECUEIL DES AVIS
Délibération n° 2022D5-2-2-120
CREATION D’UN COMITE SOCIALE TERRITORIAL COMMUN ENTRE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES DES DEUX RIVES, LE CENTRE INTERCOMMUNAL D’ACTION SOCIALE ET LA COMMUNAUTE DE VALENCE D’AGEN