PLAN PLURIANNUEL DE GESTION DE L’ESPACE NATUREL SENSIBLE DU VALLON DE GASQUES
CC2R
Registre des délibérations et arrêtés
DELIBERATION N°2023D8-8-23
PROGRAMME PLURIANNUEL DE GESTION DES COURS D’EAU 2019-2023 – TRAVAUX 2023
DELIBERATION N°2023D5-7-6-22
| TRANSFERT DE L’ECOLE DE DANSE |
DELIBERATION N°2023D5-7-6-21
PROPOSITION DE TRANSFERT DE COMPETENCE A LA CC2R PAR SES COMMUNES MEMBRES ET DE MODIFICATION DES STATUTS DE LA CC2R PORTANT SUR UNE PARTIE DE LA COMPETENCE EN MATIERE D’APPROVISIONNEMENT EN EAU (ARTICLE L211-7 DU CODE DE L’ENVIRONNEMENT)
DELIBERATION N°2023D1-1-2-20
CONTRAT DE REPRISE DES DECHETS DES DECHETTERIES DE LA CC2R – ATTRIBUTION DE MARCHES PUBLICS DE SERVICES ET DE FOURNITURES
DELIBERATION N°2023D1-1-2-19
MAITRISE D’OEUVRE POUR LA CREATION DU MUSEE DE LA FAIENCE ET DE LA BATELLERIE A AUVILLAR – ATTRIBUTION DE MARCHES PUBLICS DE MAITRISE D’OEUVRE
DELIBERATION N°2023D7-1-1-18
DEBAT D’ORIENTATIONS BUDGETAIRES 2023
ARRETE DE VOIRIE 23VOI3-5-04
Arrete portant permission de voirie sur le domaine public communal – autorisation pour la création d’un accès au 24 rue des figuiers vc 31 commune de dunes