2022D1-1-2-75
OBJET : Maîtrise d’œuvre pour la réhabilitation de la Tour d’Agres sur la commune de Saint Loup Attribution d’un marché public de maîtrise d’oeuvre
CC2R
Registre des délibérations et arrêtés
Délibération n° 2022D1-1-2-74
Réalisation d’études de compréhension des digues et merlons présents sur le territoire – Attribution d’un marché public de services
ARRETE N°22VOI_3_5_06
Arrêté portant permission de voirie sur le domaine public communal – commune de Sistels – busage sur la vc n°1 (de Beaumes) pour la réfection de l’accès à la parcelle D 869
ARRÊTE DE VOIRIE N°22VOI_3_5_07
Arrêté portant alignement de voirie sur le domaine public communautaire – VC 8 – lieu dit Xaladen – parcelles section B n° 632, 635, 637 et 640 – Commune de Perville
Délibération n° 2022D4-1-2-73
MODIFICATIONS POSTE DE TRAVAIL SUPPRESSIONS ET CREATIONS
Délibération n° 2022D4-1-1-72
CREATION DE POSTES DE TRAVAIL
Délibération n° 2022D4-1-1-71
CREATION EMPLOI FONCTIONNEL DIRECTEUR GENERAL ADJOINT DES SERVICES
Délibération n° 2022D4-1-1-70
CREATION EMPLOIS TRANSFERT COMPETENCE LECTURE PUBLIQUE
Délibération n°2022D4-1-1-69
CREATION EMPLOI POUR MENER A BIEN OPERATIONS ARCHIVAGE DES FONDS DE LA CC2R
Délibération n°2022D4-1-1-68
CREATION EMPLOI POUR MENER A BIEN OPERATION PLAN PLURIANNEL INVESTISSEMENT
Délibération n°D2022D4-1-9-67
CONVENTION GESTION CONTRAT ASSURANCE STATUTAIRE PERSONNEL AVEC CDG
Délibération n° 2022D8-8-66
REDEVANCE ASSAINISSEMENT LISSAGE TARIFAIRE
Délibération n° 2022D7-6-65
2022D7-6-65 DOTATION SOLIDARITE COMMUNAUTAIRE 2022