PRESCRIPTION DU REGLEMENT LOCAL DE PUBLICITE INTERCOMMUNALE (RPLI) – DEFINITION DES OBJECTIFS ET MODALITES DE CONCERTATION
CC2R
Registre des délibérations et arrêtés
DELIBERATION N°2021D7-4-17
CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC LA CHAMBRE DES METIERS ET DE L’ARTISANAT
DELIBERATION N° 2021D7-5-2-16
POLITIQUE DE DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES – PRIX DE VENTE DES TERRAINS COMMUNAUTAIRES
DELIBERATION N° 2021D7-5-2-15
POLITIQUE DE DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES – NOUVEAU DISPOSITIF D’AIDES A L’INVESTISSEMENT IMMOBILIER DES ENTREPRISES DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES DES DEUX RIVES
DELIBERATION N°2021D1-1-2-14
MARCHE DE PRESTATION D’HYDROCURAGE ET CONTROLE CAMERA DES RESEAUX USEES SUR LE TERRITOIRE DE LA CC2R SUR LA PERIODE 2021-2024
DELIBERATION N°2021D7-5-2-13
SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS
DELIBERATION N° 2021D3-1-1-12
ACQUISITION DU TERRAIN DE LA FAMILLE VETILLARD SITUE A AUVILLAR
DELIBERATION N°2021D8-8-11
CONVENTION OCAD3E POUR LA COLLECTE DES DECHETS D’EQUIPEMENTS ELECTRIQUES ET ELECTRONIQUES (DEEE) ET DES LAMPES USAGEES
DELIBERATION N°2021D8-8-10
ENVIRONNEMENT – CONVENTION PORTANT MISSION D’ASSISTANCE TECHNIQUE DANS LE MILIEU DE L’ASSAINISSEMENT AVEC LE CONSEIL DEPARTEMENTAL DE TARN ET GARONNE
DELIBERATION N°2021D1-1-3-09
FOURNITURES DE PRODUITS ET MATERIELS D’ENTRETIEN ET D’HYGIENE EN MILIEU ALIMENTAIRE
DELIBERATION 2021D1-1-2-08
LOCATION D’UN VEHICULE DEDIE A L’ENTRETIEN DES COURS D’EAU DE LA COMMUNAUTE DES COMMUNES DES DEUX RIVES
DELIBERATION N°2021D1-1-2-07
ACHAT D’UN CAMION POLYBENNE AVEC BRAS DE LEVAGE POUR LE SERVICE DE VALORISATION DE L’ENVIRONNEMENT COMMUNAUTAIRE (VEC)
DELIBERATION N°2021D1-1-2-06
MISSION DE PROGRAMMISTE POUR LA CREATION DU MUSEE DE LA FAIENCE ET DE LA BATTELERIE A PARTIR DE LA REHABILITATION D’UN BATIMENT COMMUNAUTAIRE A AUVILLAR
DELIBERATION N°2021D1-1-2-05
MISSIONS DE LEVES TOPOGRAPHIQUES POUR L’ELABORATION DE MODELES NUMERIQUES DE TERRAIN (MNT) ET DE LEVES TERRESTRES SUR LE BASSIN VERSANT DE LA BARGUELONNE
DELIBERATION N° 2021D1-1-2-04
REALISATION D’ETUDES D’AMELIORATION DES CONNAISSANCES SUR LE FONCTIONNEMENT HYDROLOGIQUE ET HYDRAULIQUE DE LA BARGUELONNE