Portant réglementation du stationnement et de la circulation VC13-VC35 commune d’AUVILLAR
CC2R
Registre des délibérations et arrêtés
Arrêté permanent n° 25APO6-1-1-0243P
Portant réglementation de la circulation rte de Lasbordes VC 17 Communes de Castelsagrat et St Clair
Arrêté permanent 25APO6-1-1-0242P
Portant réglementation de la circulation Chemin de Mondou VC 13 et 15 à SAINT LOUP
Arrêté temporaire n° 25APO6-1-1-235T
Portant réglementation temporaire du stationnement et de la circulation sur les voies de compétence de la Communauté de Communes des Deux Rives situées sur le territoire de la commune de SAINT-VINCENT-LESPINASSE.
Arrêté temporaire n° 25APO6-1-1-237T
Portant réglementation du stationnement et de la circulation RUE BLANCOU et PLACE DU PADOUEN commune de GOLFECH
Arrêté permanent n° 25APO6-1-1-226P
Portant réglementation du stationnement et de la circulation IMPASSE PUPILLE commune de GOLFECH
Arrêté temporaire n° 25APO6-1-1-205T
Portant réglementation du stationnement et de la circulation RUE DE L’ÉGLISE commune de POMMEVIC
Arrêté temporaire n° 25APO6-1-1-198T
Portant réglementation du stationnement et de la circulation CHEMIN DE GUINOT- CHEMIN DES CAMPS DE MOUSUR- VC5- CHEMIN DES TRAVERSES – VC n°5 BIS- CHEMIN DE DARRELOC – commune de Golfech -grand prix régional pétanque
ARRETE DE VOIRIE N°25VOI3_5_23
Arrêté portant alignement de voirie sur le domaine public communautaire – Promenade des Moines – Parcelle B n°826 – Commune d’Auvillar
ARRETE DE VOIRIE N°25VOI3_5_17
Arrêté portant alignement de voirie sur le domaine public communautaire – 6 boulevard de Torsiac – Parcelle AK n°682 – Commune de Valence d’Agen
ARRETE DE VOIRIE N°25VOI3_5_22
Arrêté portant permission de voirie sur le domaine public communal – Autorisation pour l’aménagement d’un accès à la parcelle AR n°89 – Route de Lasbordes – VC 4 – Commune de Castelsagrat
ARRETE DE VOIRIE N°25VOI3_5_19
Arrêté portant permission de voirie sur le domaine public communal – Autorisation pour l’aménagement d’un accès à la parcelle ZC n°12 – Chemin Serre de Gaillac – VC 14 – Commune de Saint Paul d’Espis