SOUTIEN AUX ASSOCIATIONS AVENANT A LA CONVENTION D’OBJECTIFS ET DE MOYENS AVEC L’AC2R
CC2R
Registre des délibérations et arrêtés
DELIBERATION N°2021D7-5-2-135
POLITIQUE D’AIDE AUX CLUBS SPORTIFS
DELIBERATION N°2021D7-5-2-134
SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS
DELIBERATION N°2021D7-8-133
CONTRAT REGIONAL TERRITORIAL
DELIBERATION N°2021D7-8-132
FONDS DE CONCOURS EN MATIERE D’EQUIPEMENTS SPORTIFS
DELIBERATION N°2021D7-8-131
POLITIQUE COMMUNAUTAIRE D’INVESTISSEMENT DES COMMUNES FONDS DE CONCOURS
DELIBERATION N°2021D7-5-2-130
POLITIQUE DE DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE AIDE A L’IMMOBILIER D’ENTREPRISE
DELIBERATION N°2021D3-5-5-129
OFFICE DE TOURISME DES DEUX RIVES TARIFS BOUTIQUES NOUVEAUX PRODUITS
DELIBERATION N°2021D3-5-5-128
OFFICE DE TOURISME DES DEUX RIVES – TARIFS ET MODALITES DE LOCATION DES VELOS CARGOS
DELIBERATION N°2021D7-10-127
OFFICE DE TOURISME DES DEUX RIVES INSTITUTION D’UNE REGIE DE RECETTES TEMPORAIRE AUX ABATTOIRS A VALENCE D’AGEN
DELIBERATION N°2021D8-5-126
APPROBATION DE LA MISE EN PLACE D’UN PROGRAMME D’AMELIORATION DE L’HABITAT ET LANCEMENT DE SON ETUDE PRE-OPERATIONNELLE
DELIBERATION N°2021D3-1-1-125
ZONE D’ACTIVITE ECONOMIQUE POMMEVIC GOUDOURVILLE – ACQUISITION DE LA PARCELLE A N°1355 A L’ENTREPRISE FIMUREX
DELIBERATION N°2021D1-1-2-124
ACHAT D’UN VEHICULE UTILITAIRE ELECTRIQUE ATTRIBUTION D’UN MARCHE PUBLIC DE FOURNITURES
DELIBERATION N°2021D1-1-2-123
ACHAT D’UN TRACTEUR ET D’UN BROYEUR A MARTEAUX- ATTRIBUTION D’UN MARCHE PUBLIC DE FOURNITURES
DELIBERATION N°2021D1-1-2-122
SERVICE DE TELECOMMUNICATIONS ATTRIBUTION D’UN MARCHE PUBLIC DE SERVICES