RENOVATION THERMIQUE DE L’ECOLE D’ESPALAIS ATTRIBUTION D’UN MARCHE PUBLIC DE TRAVAUX
CC2R
Registre des délibérations et arrêtés
DELIBERATION N°2021D1-1-2-120
PRESTATIONS DE SERVICE EN MATIERE DE DIETETIQUE ET D’ELABORATION DE FICHES TECHNIQUES ET DE RECETTES AUPRES DE LA CUISINE COMMUNAUTAIRE -ATTRIBUTION D’UN MARCHE PUBLIC DE SERVICES
DELIBERATION N°2021D1-1-2-119
LOCATION ET MAINTENANCE PREVENTIVE ET CURATIVE D’UN COMPACTEUR -ATTRIBUTION D’UN MARCHE PUBLIC DE SERVICES
DELIBERATION N°2021D1-1-2-118
OPERATION DE TRANSITION ENERGETIQUE DANS LES ECOLES – ATTRIBUTION D’UN MARCHE PUBLIC DE TRVAUX
DELIBERATION N°2021D1-1-2-117
Location d’un élévateur téléscopique – Attribution d’un marché public de services
NOTE DE PRESENTATION 2021D7-1-2-97D
NOTE DE PRESENTATION BREVE ET SYNTHETIQUE DES COMPTES ADMINISTRATIFS 2020 POUR LA CC2R LE SPANC ET L’OTI
DELIBERATION N°2021D4-1-9-116
PERSONNEL COMMUNAUTAIRE – MODIFICATION DE TEMPS DE TRAVAIL
DELIBERATION N°2021D7-5-2-115
ACCOMPAGNEMENT FINANCIER CLUB DE ROLLER
DELIBERATION N°2021D7-5-3-114
ADHESION AU PROGRAMME « PETITES VILLES DE DEMAIN »
DELIBERATION N°2021D7-5-2-113
POLITIQUE DE DEVELOPPEMENT AGRICOLE – ,NOUVEAU REGLEMENT DES AIDES
DELIBERATION N°2021D7-10-112
ADMISSION EN NON VALEUR BUDGET PRINCIPAL
DELIBERATION N° 2021D1-1-7-111
ADHESION AU GROUPEMENT DE COMMANDE POUR L’ACHAT DE L’ELECTRICITE COORDONNE PAR LE SDE 83
DELIBERATION N°2021D1-1-7-110
ADHESION AU GROUPEMENT DE COMMANDE POUR L’ACHAT DE GAZ NATUREL COORDONNE PAR LE SDET
DELIBERATION N° 2021D1-1-3-109
ELABORATION D’UN PLAN LOCAL D’URBANISME INTERCOMMUNAL (PLUI-H) TENANT LIEU DE PLAN LOCAL D’HABITAT (PLH)
DELIBERATION N°2021D8-8-108
ENVIRONNEMENT – ASSAINISSEMENT COLLECTIF DES EAUX USEES APPROBATION ACQUISITION DEGRILLEUR ET PLAN DE FINANCEMENT PREVISIONNEL