Arrêté portant alignement de voirie sur le domaine public communautaire – Route de Pinard – VC n°8 – Parcelles D 902, 9033, 908 et 909 – Commune de Goudourville
CC2R
Registre des délibérations et arrêtés
ARRETE DE VOIRIE N°25VOI3_5_21
Arrêté portant alignement de voirie sur le domaine public communautaire – chemin de la tonne et avenue du maréchal Leclerc – parcelles AE n°162, 462 et 463 – commune de Valence d’Agen
Arrêté temporaire n° 25APO6-1-1-194T
Portant réglementation du stationnement et de la circulation AVENUE DE QUERCY (D74) commune de MALAUSE
DELIBERATION N°2025CC4-1-9-10
REMBOURSEMENT AUX AGENTS AIDES ACCORDÉES PAR FONDS POUR L’INSERTION DES PERSONNES HANDICAPEES
DELIBERATION N°2025CC5-7-8-09
Avis sur décret modificatif périmètre compétence Ets Public Foncier (EPF) d’Occitanie;
DELIBERATION N°2025CC7-3-1-08
Extension – Réhabilitation résidence autonomie Balivernes – Souscription emprunt – Avis conforme
DELIBERATION N°2025CC7-10-07
BUDGET ASSAINISSEMENT COLLECTIF DES EAUX USÉES – CRÉANCES ÉTEINTES
DELIBERATION N°2025CC7-10-06
BUDGET PRINCIPAL – CRÉANCES ÉTEINTES
DELIBERATION N°2025CC7-5-1-05
CREATION TERRAIN PADEL COUVERT ET DEUX COURTS SQUASH AU BATIMENT COMMUNAUTAIRE D’AUVILLAR
DELIBERATION N°2025CC7-5-1-04
DEMANDE SUBVENTION AU DÉPARTEMENT AIDE FONCTIONNEMENT ET ÉQUIPEMENT INSTRUMENTS MATÉRIEL PEDAGOGIQUE POUR L’ECOLE DE MUSIQUE
DELIBERATION N°2025CC8-5-03
APPROBATION DE LA Convention pour la mise en place et l’animation de l’observatoire de l’habitat