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DELIBERATION N°2026CC1-1-4-01 Maintenance des équipements pour bâtiments et structures communautaires attribution Accords-cadres de services Posted on 9 mars 2026 Author Secrétariat Général 2026CC1-1-4-01 Maintenance des équipements pour bâtiments et structures communautaires attribution Accords-cadres de services
DELIBERATION N°2026BC7-5-2-20 SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS Posted on 9 mars 2026 Author Secrétariat Général 2026BC7-5-2-20 SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS 2026BC7-5-2-20 CONVENTION AIRAS CAP 2000 2026 2026BC7-5-2-20 CONVENTION AMICALE DU PERSONNEL CC2R 2026 2026BC7-5-2-20 CONVENTION CORFI 2026 2026BC7-5-2-20 CONVENTION AMICALE DES SAPEURS POMPIERS DUNES 2026 2026BC7-5-2-20 CONVENTION AMICALE DES SAPEURS POMPIERS VALENCE 2026
DELIBERATION N°2026BC7-5-2-19 Demande subvention 2026 CMA du Gers pour fonctionnement 2025-2026 de école métiers CMA formation Pavie Posted on 9 mars 2026 Author Secrétariat Général 2026BC7-5-2-19 Demande subvention 2026 CMA du Gers pour fonctionnement 2025-2026 de école métiers CMA formation Pavie
DELIBERATION N°2026BC5-6-3-18 ORDRE DE MISSION Posted on 9 mars 2026 Author Secrétariat Général 2026BC5-6-3-18 ORDRE DE MISSION
DELIBERATION N°2026BC8-5-17 Avenant n°1 à la convention objectifs et moyens entre l’ADIL et la CC2R Posted on 9 mars 2026 Author Secrétariat Général 2026BC8-5-17 Avenant n°1 à la convention objectifs et moyens entre l’ADIL et la CC2R 2026BC8-5-17 avenant prolongation convention_ADILCC2R_vdraft1(2)
DELIBERATION N°2026BC7-5-1-16 Financement du poste de chef de projet petites villes de demain Posted on 9 mars 2026 Author Secrétariat Général 2026BC7-5-1-16 Financement du poste de chef de projet petites villes de demain
DELIBERATION N°2026BC3-5-5-15 Convention-cadre relative perception taxe additionnelle départementale séjour au profit du LOT ET GARONNE Posted on 9 mars 2026 Author Secrétariat Général 2026BC3-5-5-15 Convention-cadre relative perception taxe additionnelle départementale séjour au profit du LOT ET GARONNE 2026BC3-5-5-15 Convention CD47 taxe aditionnelle de séjour – CC des Deux Rives
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DELIBERATION N°2026BC7-10-13 Modification de l’acte constitutif de la régie de recettes de l’office de tourisme Posted on 9 mars 2026 Author Secrétariat Général 2026BC7-10-13 Modification de l’acte constitutif de la régie de recettes de l’office de tourisme
DELIBERATION N°2026BC7-5-2-12 Politique communautaire d’aide au développement agricole Posted on 9 mars 2026 Author Secrétariat Général 2026BC7-5-2-12 Politique communautaire d’aide au développement agricole
DELIBERATION N°2026BC7-4-11 Politique développement éco Aide à l’immo SCI RONDEIRAS EURL BABETH Coiffure à VALENCE Posted on 9 mars 2026 Author Secrétariat Général 2026BC7-4-11 Politique développement éco Aide à l’immo SCI RONDEIRAS EURL BABETH Coiffure à VALENCE
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DELIBERATIONN N°2026BC7-4-09 Politique développement éco Aide à l’immo SAS BLANCO CONSTRUCTION A PERVILLE Posted on 9 mars 2026 Author Secrétariat Général 2026BC7-4-09 Politique développement éco Aide à l’immo SAS BLANCO CONSTRUCTION A PERVILLE
DELIBERATION N°2026BC7-4-08 Politique développement éco Aide à l’immo SCI SP919 SARL OPTIQUE BERTRAND TARRADE VALENCE Posted on 9 mars 2026 Author Secrétariat Général 2026BC7-4-08 Politique développement éco Aide à l’immo SCI SP919 SARL OPTIQUE BERTRAND TARRADE VALENCE
