MISE EN PLACE D’UNE PROCEDURE DE COURTAGE AUX ENCHERES DE MATERIELS ET OBJETS REFORMES

CONVENTION GENERALE D’ADHESION AU POLE INFORMATIQUE DU CENTRE DE GESTION 82

VALIDATION ET SIGNATURE DU PROTOCLE D’ACCORD TERRITOIRE D’INDUSTRIE INTERDEPARTEMENTAL GERS : TARN ET GARONNE

ENVIRONNEMENT – AUTORISATION D’ENGAGEMENT, LIQUIDATION ET MANDATEMENT DES DEPENSES D’INVESTISSEMENT PREALABLE AU VOTE DU BUDGET 2021 – BUDGET ASSAINISSEMENT COLLECTIF DES EAUX USEES

ENVIRONNEMENT – PARTICIPATION AU FINANCEMENT DE L’ASSAINISSEMENT COLLECTIF

ENVIRONNEMENT – TARIFICATION DES FRAIS DE CONTROLE ASSAINISSEMENT DES EAUX USEES

ENVIRONNEMENT – TARIFS DE LA REDEVANCE ASSAINISSEMENT COLLECTIF

ENVIRONNEMENT – AMORTISSEMENT DES BIENS BUDGET ASSAINISSEMENT COLLECTIF DES EAUX USEES

ENVIRONNEMENT – AVANCE REMBOURSABLE DU BUDGET PRINCIPAL AU BUDGET ASSAINISSEMENT COLLECTIF DES EAUX USEES

ENTRETIEN DES ESPACES VERTS DE DIFFERENTS SITES COMMUNAUTAIRES – ATTRIBUTION D’UN MARCHE PUBLIC DE SERVICES

CONVENTION DE GROUPEMENT DE COMMANDES ENTRE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES DES DEUX RIVES, LE CIAS ET LES COMMUNES DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES DES DEUX RIVES POUR LA PASSATION D’UN MARCHE DE FOURNITURES DE PRODUITS D’HYGIENE

CONVENTION DE GROUPEMENT DE COMMANDES ENTRE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES DES DEUX RIVES ET LES COMMUNES D’AUVILLAR ET DE VALENCE D’AGEN POUR LA PASSATION D’UN MARCHE D’ACQUISITION DE TONDEUSES AUTO-PORTEES A COUPE FRONTALE

CONVENTION DE GROUPEMENT DE COMMANDES ENTRE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES DES DEUX RIVES, LE CIAS ET LES COMMUNES DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES DES DEUX RIVES POUR LA PASSATION D’UN MARCHE DE FOURNITURES ADMINISTRATIVES ET DE BUREAU

CONVENTION DE GROUPEMENT DE COMMANDES ENTRE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES DES DEUX RIVES, LE CIAS ET LES COMMUNES DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES DES DEUX RIVES POUR LA PASSATION D’UN MARCHE D’ACQUISITION D’EQUIPEMENTS PROTECTIONS INDIVIDUELLES

DECISION MODIFICATIVE N°2020-2 – BUDGET SPANC