DECISION MODIFICATIVE N°2020-2 – BUDGET OFFICE DE TOURISME
CC2R
Registre des délibérations et arrêtés
Délibération 2020D7-1-1-115
MODIFICATION DES AUTORISATIONS DES PROGRAMMES (DM-2)
Délibération 2020D7-1-114
DECISION MODIFICATIVE BUDGET CC2R N°2020-2
Arrêté permanent n° 20VOI-6-1-0369
Portant réglementation de la circulation de la voie communale n° 2 commune de LAMAGISTERE
Arrêté temporaire n°20VOI-6-1-0367
Portant réglementation du stationnement et de la circulation VC 13 BOURG SUD commune de sistels
Conseil Communautaire du 11-12-2020
Le Conseil Communautaire se réunira le 11 décembre 2020 à la Halle Jean Baylet à 18h00.
Arrêté temporaire n° 20VOI-6-1-0363
Portant réglementation de la circulation et du stationnement commune de SAINT VINCENT LESPINASSE
Arrêté temporaire n° 20VOI-6-1-0338
Portant réglementation sur la circulation et le stationnement Voies Communales commune de SAINT CLAIR
Délibération 2020D9-1-113
MAISON DES INTERNES ET DES REMPLACANTS – TARIF DE LOCATION
Délibération 2020D7-5-2-112
SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS
Délibération 2020D7-4-111
CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC LA REGION OCCITANIE POUR L’ACHAT DE MASQUES GRAND PUBLIC
Délibération 2020D8-8-110
CONVENTION DE SUIVI DU RISQUE AMIBIEN DANS LES EAUX DE LA GARONNE 2020-2022 6 AVENANT TECHNIQUE ET FINANCIER ANNEE 2020
Délibération 2020D8-8-109
PREVENTION DU RISQUE AMIBIEN DANS LES EAUX DE LA GARONNE 6 AVENANT TECHNIQUE ET FINANCIER 2019
Délibération 2020D8-8-108
DECHETTERIE DE MESPLES A LAMAGISTERE VENTE DE BENNES
Délibération 2020D7-8-107
CONTRAT REGIONAL TERRITORIAL CONTRAT REGIONAL UNIQUE