CC2R
Registre des délibérations et arrêtés

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DELIBERATION N°2026BC8-6-07 Convention mise à disposition centre de formation à CORFI des deux rives

Posted on 9 mars 2026 Author Secrétariat Général

2026BC8-6-07 Convention mise à disposition centre de formation à CORFI des deux rives

2026BC8-6-07 convention Centre formation 06 2026

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DELIBERATION N°2026BC8-6-06 MAISON EMPLOI FORMATION INTERNET Renouvellement convention avec asso CAP 2000 CAP EMPLOI et CORFI

Posted on 9 mars 2026 Author Secrétariat Général

2026BC8-6-06 MAISON EMPLOI FORMATION INTERNET Renouvellement convention avec asso CAP 2000 CAP EMPLOI et CORFI

2026BC8-6-06 convention MEFI LOCAUX 2026

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DELIBERATION N°2026BC1-1-2-05 Gestion fourrière animale et capture chats et chiens sur la CC2R AMFS

Posted on 9 mars 2026 Author Secrétariat Général

2026BC1-1-2-05 Gestion fourrière animale et capture chats et chiens sur la CC2R AMFS

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DELIBERATION N°2026BC1-1-2-04 2025F13 Location véhicules services neufs sans chauffeur avec entretien services de la CC2R AMFS

Posted on 9 mars 2026 Author Secrétariat Général

2026BC1-1-2-04 2025F13 Location véhicules services neufs sans chauffeur avec entretien services de la CC2R AMFS

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DELIBERATION N°2026BC1-1-2-03 Acquisition de matériels d’entretien de terrain pour le Golf à Espalais (LOT 2) déclaration sans suite

Posted on 9 mars 2026 Author Secrétariat Général

2026BC1-1-2-03 Acquisition de matériels d’entretien de terrain pour le Golf à Espalais (LOT 2) déclaration sans suite

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DELIBERATION N°2026BC1-1-3-02 2025T15 Travaux de signalisation verticale et horizontale Avenant n°1 au lot 2

Posted on 9 mars 2026 Author Secrétariat Général

2026BC1-1-3-02 2025T15 Travaux de signalisation verticale et horizontale Avenant n°1 au lot 2

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DELIBERATION N°2026BC1-1-3-01 Construction terrain Padel et 2 courts squash à AUVILLAR Avenants 1 aux lots 1 et 3

Posted on 9 mars 2026 Author Secrétariat Général

2026BC1-1-3-01 Construction terrain Padel et 2 courts squash à AUVILLAR Avenants 1 aux lots 1 et 3

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DELIBERATION N°2026CC7-10-02 Budget assainissement collectif des eaux usées – créances éteintes

Posted on 9 mars 2026 Author Secrétariat Général

2026CC7-10-02 Budget assainissement collectif des eaux usées – créances éteintes

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LISTE DES DELIBERATIONS PRISES AU BUREAU COMMUNAUTAIRE DU 27-02-2026

Posted on 6 mars 2026 Author Secrétariat Général

SOMMAIRE DELIBS POUR SITE

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LISTE DES DELIBERATIONS PRISES AU CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 27-02-2026

Posted on 6 mars 2026 Author Secrétariat Général

SOMMAIRE DELIBS POUR SITE

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Autorisation de voirie n° 26APO6-1-2-083T

Posted on 26 février 2026 Author Police Intercommunale

Portant permis de stationnement ALLEE DU 4 SEPTEMBRE commune de VALENCE D’AGEN- ART FLORAL

N°083 – ART FLORAL

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Autorisation de voirie n° 26APO6-1-2-005T

Posted on 26 février 2026 Author Police Intercommunale

Portant permis de stationnement PLACE NATIONALE commune de VALENCE D’AGEN- INDUS CAFE

N°005 – INDUS CAFE

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Le conseil communautaire se réunira le vendredi 27 février 2026 à 17H30 dans la salle du conseil de la Communauté de Communes des Deux Rives.

Posted on 19 février 2026 Author Secrétariat Général

Convoc conseil du 27-02-2026 tous les conseillers municipaux

Conseil du 27-02-2026 ORDRE DU JOUR

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Arrêté temporaire n° 26APO6-1-1-080T

Posted on 18 février 2026 Author Police Intercommunale

Portant réglementation du stationnement PLACE SYLVAIN DUMON commune de VALENCE D’AGEN – BOUCHERIE NOWAK

N°080 – BOUCHEIE NOWAK

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Arrêté temporaire n° 26APO6-1-1-078T

Posted on 16 février 2026 Author Police Intercommunale

Portant réglementation temporaire du stationnement et de la circulation sur les voies de compétence de la Communauté de Communes des Deux Rives situées sur le territoire des communes de SISTELS et de SAINT ANTOINE

N°078 – VOIES CC2R – SISTELS – SAINT ANTOINE