BUDGET PRINCIPAL – CRÉANCES ÉTEINTES
CC2R
Registre des délibérations et arrêtés
DELIBERATION N°2025CC7-5-1-05
CREATION TERRAIN PADEL COUVERT ET DEUX COURTS SQUASH AU BATIMENT COMMUNAUTAIRE D’AUVILLAR
DELIBERATION N°2025CC7-5-1-04
DEMANDE SUBVENTION AU DÉPARTEMENT AIDE FONCTIONNEMENT ET ÉQUIPEMENT INSTRUMENTS MATÉRIEL PEDAGOGIQUE POUR L’ECOLE DE MUSIQUE
DELIBERATION N°2025CC8-5-03
APPROBATION DE LA Convention pour la mise en place et l’animation de l’observatoire de l’habitat
DELIBERATION N°2025CC7-1-1-02
RAPPORT D’ORIENTATION BUDGETAIRE POUR 2025
DELIBERATION N°2025CC5-2-2-01
COMPTE RENDU DELEGATIONS DONNEES PAR CONSEIL COMMUNAUTAIRE AU PRESIDENT ET AU BUREAU CO
Arrêté temporaire n° 25APO6-1-1-162T
Portant réglementation du stationnement PLACE J-B CHAUMEIL commune de VALENCE D’AGEN
Autorisation de voirie n° 25APO6-1-2-163T
Portant permis de stationnement PLACE J-B CHAUMEIL commune de VALENCE D’AGEN
ARRETE DE VOIRIE N°25VOI-3-5-02
Arrêté portant permission de voirie sur le domaine public communal – autorisation pour le renouvellement d’un accès à la parcelle ZK n°15 ldt St jean Commune de St Paul d’espis
ARRETE DE VOIRIE N°25VOI-3-5-12
Arrêté portant permission de voirie sur le domaine public communal – autorisation pour l’aménagement d’un accès aux parcelles A n°724p et 725p – Côte de la Serre – VC 2B – Commune de Saint Vincent Lespinasse