Registre des délibérations et arrêtés

Portant réglementation de la circulation et du stationnement dans le cadre du marché public de curage de fossés sur les voies relevant de la compétence de la Communauté de Communes des Deux Rives.

N° 036 – ARRETE TEMPORAIRE DELBES TP 2026

Arrêté n°25AURB2-1-5-007

Posted on 15 janvier 2026 Author Secrétariat Général

AR n°007

Arrêté n°26VOI3-5-02

Posted on 12 janvier 2026 Author Secrétariat Général

26VOI3-5-02 Création accès – Chemin de Couget – VC 9 – Parcelle C n°1616

Arrêté n°26VOI3-5-01

Posted on 12 janvier 2026 Author Secrétariat Général

26VOI3-5-01 Rue de l’École – Parcelle AA n° 68;74;75

Autorisation de voirie n° 26APO6-1-2-019T

Posted on 7 janvier 2026 Author Police Intercommunale

Portant permis de stationnement RUE DES LIMOUSINS commune de VALENCE D’AGEN

N°019 – SNACK TIME

Autorisation de voirie n° 26APO6-1-2-001T

Posted on 7 janvier 2026 Author Police Intercommunale

Portant permis de stationnement PLACE NATIONALE commune de VALENCE D’AGEN- LE COMPTOIR CONCEPT-

N°001 -LE COMPTOIR

Autorisation de voirie n° 26APO6-1-2-003T

Posted on 7 janvier 2026 Author Police Intercommunale

Portant permis de stationnement RUE DES LIMOUSINS commune de VALENCE D’AGEN- LES PETITS TABLIERS

N°003 – LES PETITS TABLIERS

Autorisation de voirie n° 26APO6-1-2-008T

Posted on 7 janvier 2026 Author Police Intercommunale

Portant permis de stationnement ALLÉE DU 4 SEPTEMBRE commune de VALENCE D’AGEN- LA VALENCIENNE

N°008 – LA VALENCIENNE