CC2R
Registre des délibérations et arrêtés
Arrêté temporaire n° 26APO6-1-1-036T
Portant réglementation de la circulation et du stationnement dans le cadre du marché public de curage de fossés sur les voies relevant de la compétence de la Communauté de Communes des Deux Rives.
Autorisation de voirie n° 26APO6-1-2-019T
Portant permis de stationnement RUE DES LIMOUSINS commune de VALENCE D’AGEN
Autorisation de voirie n° 26APO6-1-2-001T
Portant permis de stationnement PLACE NATIONALE commune de VALENCE D’AGEN- LE COMPTOIR CONCEPT-
Autorisation de voirie n° 26APO6-1-2-003T
Portant permis de stationnement RUE DES LIMOUSINS commune de VALENCE D’AGEN- LES PETITS TABLIERS
Autorisation de voirie n° 26APO6-1-2-008T
Portant permis de stationnement ALLÉE DU 4 SEPTEMBRE commune de VALENCE D’AGEN- LA VALENCIENNE
Autorisation de voirie n° 26APO6-1-2-011T
Portant permis de stationnement PLACE SYLVAIN DUMON commune de VALENCE D’AGEN- LE TOUT VA BIEN
Autorisation de voirie n° 26APO6-1-2-013T
Portant permis de stationnement PLACE NATIONALE commune de VALENCE D’AGEN
Autorisation de voirie n°26APO6-1-2-014T
Portant permis de stationnement PLACE NATIONALE commune de VALENCE D’AGEN – MAGIK PIZZA
Arrêté temporaire n° 25APO6-1-1-668T
Portant réglementation du stationnement et de la circulation
VOIES sur le TERRITOIRE et de COMPETENCE de la COMMUNAUTÉ DE COMMUNES DES DEUX (CC2R)