Arrêté portant alignement de voirie sur le domaine public communautaire – chemin de la tonne et avenue du maréchal Leclerc – parcelles AE n°162, 462 et 463 – commune de Valence d’Agen
CC2R
Registre des délibérations et arrêtés
DELIBERATION N°2025CC4-1-9-10
REMBOURSEMENT AUX AGENTS AIDES ACCORDÉES PAR FONDS POUR L’INSERTION DES PERSONNES HANDICAPEES
DELIBERATION N°2025CC5-7-8-09
Avis sur décret modificatif périmètre compétence Ets Public Foncier (EPF) d’Occitanie;
DELIBERATION N°2025CC7-3-1-08
Extension – Réhabilitation résidence autonomie Balivernes – Souscription emprunt – Avis conforme
DELIBERATION N°2025CC7-10-07
BUDGET ASSAINISSEMENT COLLECTIF DES EAUX USÉES – CRÉANCES ÉTEINTES
DELIBERATION N°2025CC7-10-06
BUDGET PRINCIPAL – CRÉANCES ÉTEINTES
DELIBERATION N°2025CC7-5-1-05
CREATION TERRAIN PADEL COUVERT ET DEUX COURTS SQUASH AU BATIMENT COMMUNAUTAIRE D’AUVILLAR
DELIBERATION N°2025CC7-5-1-04
DEMANDE SUBVENTION AU DÉPARTEMENT AIDE FONCTIONNEMENT ET ÉQUIPEMENT INSTRUMENTS MATÉRIEL PEDAGOGIQUE POUR L’ECOLE DE MUSIQUE
DELIBERATION N°2025CC8-5-03
APPROBATION DE LA Convention pour la mise en place et l’animation de l’observatoire de l’habitat
DELIBERATION N°2025CC7-1-1-02
RAPPORT D’ORIENTATION BUDGETAIRE POUR 2025