ARRETE portant alignement de voirie sur le domaine public communautaire – Cote de la serre LDT la croix del rouch – VC N°2 Parcelles 580 581 582 935 Commune de ST VINCENT LESPINASSE
CC2R
Registre des délibérations et arrêtés
Arrêté temporaire n° 24POL6-1-1-643T
Portant réglementation du stationnement et de la circulation VOIES sur le TERRITOIRE et de COMPETENCE de la COMMUNAUTÉ DE COMMUNES DES DEUX RIVES – COUSIN PRADERE-
Arrêté temporaire n° 24POL6-1-1-642T
Portant réglementation du stationnement et de la circulation VOIES sur le TERRITOIRE et de COMPETENCE de la COMMUNAUTÉ DE COMMUNES DES DEUX RIVES.- LC RÉSEAUX TP-
Arrêté permanent n° 24POL6-1-1-602P
Portant réglementation du stationnement RUE DE LA RÉPUBLIQUE commune de VALENCE D’AGEN
ARRETE DE VOIRIE N°24VOI3-5-21
ARRETE portant permission de voirie sur le domaine public communal autorisation création accès parcelle AM N°1052 1054 1055 LDT JORDY – Commune de VALENCE D’AGEN
ARRETE DE VOIRIE N°24VOI3-5-18
ARRETE portant alignement de voirie sur le domaine public communautaire – route des chataigners commune de Grayssas
DECISION N°24DPFIN7-10-01
Décision du Président nomination des porteurs et du responsable de programme carte achat public
Arrêté temporaire n° 24POL6-1-1-583T
Portant réglementation du stationnement RUE DE CASTELS commune de VALENCE D’AGEN
DELIBERATION N°2024CC7-1-2-121
BUDGET ASSAINISSEMENT NON COLLECTIF DES EAUX USEES DECISION MODIFICATIVE N°1-2024
DELIBERATION N°2024CC4-1-9-141
PERSONNEL COMMUNAUTAIRE AVENANT AU CONTRAT COLLECTIF PREVOYANCE PROLONGATION 2025 COLLECTEAM