CC2R
Registre des délibérations et arrêtés
Arrêté permanent n° 24POL6-1-1-602P
Portant réglementation du stationnement RUE DE LA RÉPUBLIQUE commune de VALENCE D’AGEN
ARRETE DE VOIRIE N°24VOI3-5-21
ARRETE portant permission de voirie sur le domaine public communal autorisation création accès parcelle AM N°1052 1054 1055 LDT JORDY – Commune de VALENCE D’AGEN
ARRETE DE VOIRIE N°24VOI3-5-18
ARRETE portant alignement de voirie sur le domaine public communautaire – route des chataigners commune de Grayssas
DECISION N°24DPFIN7-10-01
Décision du Président nomination des porteurs et du responsable de programme carte achat public
Arrêté temporaire n° 24POL6-1-1-583T
Portant réglementation du stationnement RUE DE CASTELS commune de VALENCE D’AGEN
DELIBERATION N°2024CC7-1-2-121
BUDGET ASSAINISSEMENT NON COLLECTIF DES EAUX USEES DECISION MODIFICATIVE N°1-2024
DELIBERATION N°2024CC4-1-9-141
PERSONNEL COMMUNAUTAIRE AVENANT AU CONTRAT COLLECTIF PREVOYANCE PROLONGATION 2025 COLLECTEAM
DELIBERATION N°2024CC4-1-9-140
PERSONNEL COMMUNAUTAIRE REMBOURSEMENT ACHATS DE MUSIQUE PAR LES PROFS DE ‘ECOLE DE DANSE
DELIBERATION N°2024CC4-2-1-139
PERSONNEL COMMUNAUTAIRE DELIBERATION AUTORISANT RECOURS A UN AGENT CONCTRACTUEL DU CGFPT
DELIBERATION N°2024CC4-1-1-138
PERSONNEL COMMUNAUTAIRE CREATION EMPLOI PERMANENT EDUC ACT PHYSIQUES ET SPORTIVES
DELIBERATION N°2024CC8-2-137
SIGNATURE DE LA CONVENTION D’OBJECTIFS ET DE FINANCEMENTS 2024 ENTRE LA CAF ET LA CCR2
DELIBERATION N°2024CC8-5-136
CONVENTION D’HABILITATION POUR LA REALISATION DE DIAGNOSTIC VERIFIANT LES CRITERES DE DECENCE
DELIBERATION N°2024CC3-1-2-129
ACQUISITION DE LA PARCELLE CADASTREE SECTION AI N°550 A VALENCE D’AGEN
DELIBERATION N°2024CC8-8-128
ASSAINISSEMENT NON COLLECTIF DES EAUX USEES RAPPORT SUR LE PRIX ET LA QUALITE DU SERVICE