Portant réglementation du stationnement et de la circulation RUE DE L’ÉCOLE commune de SAINT-PAUL-D’ESPIS
CC2R
Registre des délibérations et arrêtés
Arrêté temporaire n° 25APO6-1-1-434T
Portant réglementation du stationnement et de la circulation PLACE DES MARTYRS- RUE DE LA REPUBLIQUE-RUE CAMILLE DELTHIL- RUE JOSEPH MARES- RUE JEAN MOUSSARON commune de DUNES – FETE VILLAGE
Arrêté temporaire n° 25APO6-1-1-428T
Portant réglementation du stationnement BVD VICTOR GUILHEM
commune de VALENCE D’AGEN
Arrêté temporaire n° 25APO6-1-1-419T
Portant réglementation du stationnement et de la circulation VC26 – CHEMIN DE LA DAMETTE commune de SAINT PAUL D’ESPIS
Arrêté temporaire n° 25APO6-1-1-420T
Portant réglementation du stationnement et de la circulation PLACE ST DENIS- RUE DE L’ANCIENNE ÉCOLE- RUE DES PUITS – RUE DU CORDONNIER – PLACE DE LA MAIRIE- RUE DE L’EGLISE – RUE DU CIMETIERE- RUE JACQUES PERES -FETE DE VILLAGE -Commune de POMMEVIC
Arrêté temporaire n° 25APO6-1-1-424T
Portant réglementation du stationnement et de la circulation RUE DES REMPARTS commune de VALENCE D’AGEN
DELIBERATION N° 2025CC7_1_2_59
2025CC7-1-2-59 BUDGET PRINCIPAL VOTE DU COMPTE ADMINISTRATIF 2024
DELIBERATION N°2025CC7-1-2-62
SERVICE PUBLIC D’ASSAINISSEMENT NON COLLECTIF VOTE DU COMPTE ADMINISTRATIF 2024
DELIBERATION N°2025CC7-1-2-68
BUDGET PRINCIPAL VOTE DE LA DÉCISION MODIFICATIVE N°1
DELIBERATION N°2025CC7-1-2-67
OFFICE DE TOURISME VOTE DU COMPTE ADMINISTRATIF 2024
DELIBERATION N°2025CC7-1-2-66
OFFICE DE TOURISME ADOPTION DU COMPTE DE GESTION 2024
DELIBERATION N°2025CC7-1-2-65
ASSAINISSEMENT COLLECTIF DES EAUX USÉES AFFECTATION DES RÉSULTATS 2024
DELIBERATION N°2025CC7-1-2-64
ASSAINISSEMENT COLLECTIF DES EAUX USÉES VOTE DU COMPTE ADMINISTRATIF 2024
DELIBERATION N°2025CC7-1-2-63
ASSAINISSEMENT COLLECTIF DES EAUX USÉES ADOPTION DU COMPTE DE GESTION 2024
DELIBERATION N°2025CC71-2-61
SERVICE PUBLIC D’ASSAINISSEMENT NON COLLECTIF ADOPTION DU COMPTE DE GESTION 2024