Portant réglementation du stationnement RUE DE LA REPUBLIQUE commune de VALENCE D’AGEN
CC2R
Registre des délibérations et arrêtés
Arrêté temporaire n° 25APO6-1-1-331T
Portant réglementation temporaire de la circulation
RUE AUGUSTIN GIGNOUX – PLACE JEAN BAPTISTE CHAUMEIL – AVENUE AUGUSTE GREZE – AVENUE FLANDRE DUNKERQUE – AVENUE JEAN BAYLET commune de VALENCE D’AGEN
Arrêté temporaire n° 25APO6-1-1-333T
Portant réglementation du stationnement et de la circulation VOIE COMMUNALE N°10 – VOIE COMMUNALE N°21 – LOTISSEMENT LARIGODIERE commune de DONZAC
Arrêté temporaire n° 25APO6-1-1-332T
Portant réglementation temporaire du stationnement et de la circulation
à l'occasion de la fête annuelle de LAMAGISTERE
Arrêté temporaire n° 25APO6-1-1-330T
Portant réglementation du stationnement et de la circulation ROUTE DU STADE et ROUTE DE GOUDOURVILLE commune de GOUDOURVILLE
Arrêté temporaire n° 25APO6-1-1-328T
Portant réglementation du stationnement RUE DE LA REPUBLIQUE commune de DUNES
Arrêté temporaire n° 25APO6-1-1-303T
Portant réglementation du stationnement et de la circulation ROUTE DES LAVANDES commune de GRAYSSAS – FETE DU VILLAGE
ARRETE PROROGATION N°47-2025-04-28-00005
Portant prorogation du délai de révision des plans de prévention des risques mouvements de terrain des communes de Clermont-Soubiran, Saint Jean de Thurac et Saint-Romain -le-Noble
ARRETE DE VOIRIE N°25VOI-3-5-26
Arrêté portant permission de voirie sur le domaine public communal Autorisation pour la création accès aux parcelles B n°155 et 156 – route de Valence – VC n°2 – Commune de PERVILLE
ARRETE DE VOIRIE N°25VOI-3-5-25
Arrêté portant permission de voirie sur le domaine public communal Autorisation pour la création accès à la parcelle AB N°69 – chemin de Gaillouste VC 16 – Commune de SAINT PAUL D’ESPIS
ARRETE DE VOIRIE N°25VOI-3-5-24
Arrêté portant permission de voirie sur le domaine public communal Autorisation pour la création accès – Route du Chateau d’Eau – VC 6 – Parcelle D n°492 – Commune de ST MICHEL