BUDGET PRINCIPAL AFFECTATION DES RÉSULTATS 2024
CC2R
Registre des délibérations et arrêtés
DELIBERATION N°2025CC7-1-2-58
BUDGET PRINCIPAL ADOPTION DU COMPTE DE GESTION 2024
Arrêté temporaire n°25APO6-1-1-370T
Portant réglementation de la circulation et du stationnement Allée des Fontaines – Guiguettes – à VALENCE D’AGEN
DELIBERATION N°2025CC4-2-6-81
PERSONNEL COMMUNAUTAIRE RECRUTEMENT EN CONTRAT D’APPRENTISSAGE
DELIBERATION N°2025CC7-8-80
FONDS DE CONCOURS DOTATION SPECIFIQUE
DELIBERATION N°2025CC7-8-79
FONDS DE CONCOURS POLITIQUE DE PRESERVATION DU PATRIMOINE HISTORIQUE ET DU PETIT PATRIMOINE
DELIBERATION N°2025CC7-8-78
FONDS DE CONCOURS EN MATIERE D’EQUIPEMENTS SPORTIFS
DELIBERATION N°2025CC7-8-77
POLITIQUE COMMUNAUTAIRE D’INVESTISSEMENT DES COMMUNES FONDS DE CONCOURS
DELIBERATION N°2025CC2-1-2-76
BILAN CONCERTATION MISE EN COMPATIBILITÉ PLUi-H SUR SAINT-MICHEL PROJET MODERNISATION RÉSEAU DE GAZ NATUREL
DELIBERATION N°2025CC7-5-1-74
CREATION TERRAIN PADEL COUVERT ET DEUX COURTS SQUASH BATIMENT COM AUVILLAR reactualisation
DELIBERATION N°2025CC3-6-1-73
TARIFS LOCATION VÉLOS ÉLECTRIQUES ET TRIPORTEURS
DELIBERATION N°2025CC8-5-71
OFFICE DE TOURISME INTERCOMMUNAUTAIRE A AUVILLAR RENOUVELLEMENT DU CLASSEMENT
DELIBERATION N°2025CC1-1-7-70
CONVENTION CONSTITUTIVE Groupement commandes CC2R et CIAS passation accord cadre fourniture
DELIBERATION N°2025CC7-10-69
RÈGLEMENT BUDGÉTAIRE ET FINANCIER MODIFICATION DE L’ANNEXE 3 RELATIVE AUX DURÉES D’AMORTIS
DELIBERATION N°2025CC5-2-2-57
COMPTE RENDU DELEGATIONS DONNEES PAR LE CONSEIL COMMUNAUTAIRE AU PRESIDENT ET AU BUREAU COMMUNAUTAIRE