Portant réglementation du stationnement Place arrêt minute rue VIDALOT à VALENCE D’AGEN
CC2R
Registre des délibérations et arrêtés
Arrêté permanent n° 23VOI-6-1-0235
Portant réglementation du stationnement PMR rue VIDALOT à VALENCE D’AGEN
ARRETE DE VOIRIE N°23VOI3-5-11
arrete portant alignement de voirie sur le domaine public communautaire. route de coupet et chemin de la Nauze parcelles AM 131 132 Commune de Valence d’Agen
DELIBERATION N°2023D4-2-1-52
PERSONNEL COMMUNAUTAIRE
PERSONNEL POUR ACCROISSEMENT SAISONNIER D’ACTIVITE ANNÉE 2023
DELIBERATION N°2023D4-1-1-51
PERSONNEL COMMUNAUTAIRE
CREATION DE POSTES DE TRAVAIL
DELIBERATION N°2023D7-6-50
TARN-ET-GARONNE AMÉNAGEMENT
PROGRAMME DE MUTUALISATION DES TRAVAUX DE
DISSIMULATION DE RÉSEAUX
DELIBERATION N°2023D3-1-1-49
ACQUISITION DE LA MAISON FAMILLE SOUVILLE A VALENCE D’AGEN
DELIBERATION N°2023D7-5-1-48
PROGRAMME DE RENOVATION THERMIQUE ET ACCESSIBILITE A L’ECOLE DE GOUDOURVILLE
REACTUALISATION DU PLAN DE FINANCEMENT
DELIBERATION N°2023D7-5-1-47
PROGRAMME DE RENOVATION THERMIQUE ET ACCESSIBILITE A L’ECOLE DE DONZAC
REACTUALISATION DU PLAN DE FINANCEMENT
DELIBERATION N°2023D7-5-1-46
PROGRAMME DE RENOVATION THERMIQUE ET ACCESSIBILITE A L’ECOLE DE CASTELSAGRAT
REACTUALISATION DU PLAN DE FINANCEMENT
DELIBERATION N°2023D7-6-45
DOTATION DE SOLIDARITÉ COMMUNAUTAIRE
COMPLÉMENT POUR LA SCOLARISATION DES ENFANTS DE LA COMMUNAUTÉ DE COMMUNES DES DEUX RIVES DANS LES ÉCOLES EXTÉRIEURES
DELIBERATION N°2023D7-6-44
DOTATION DE SOLIDARITÉ COMMUNAUTAIRE 2023
DELIBERATION N°2023D8-1-43
TRAVAUX ET EQUIPEMENTS DES ECOLES
APPROBATION DU PROGRAMME 2023
DELIBERATION N°2023D8-5-42
BATIMENTS ET STRUCTURES COMMUNAUTAIRES
APPROBATION DU PROGRAMME 2023
DELIBERATION N°2023D8-3-41
VOIRIE COMMUNAUTAIRE
APPROBATION DU PROGRAMME 2023