Portant permis stationnement de terrasse et mobilier 2 place Nationale à VALENCE
CC2R
Registre des délibérations et arrêtés
ARRETE DE VOIRIE N°23VOI3-5-08
Arrete portant alignement de voirie sur le domaine communautaire – Cote vieille d’auvillar vc1 parcelle D n°241 commune de sAINT mICHEL
ARRETE DE VOIRIE N°23VOI-3-5-05
ARRETE PORTANT PERMISSION DE VOIRIE SUR LE DOMAINE PUBLIC COMMUNAL – REHABILITATION D4ACCES LDT RICHEVUE – VC 3 POUR LES PARCELLES ZI N°65 ET 68 LOT 1 COMMUNE DE SAINT CIRICE
ARRETE DE VOIRIE N°23VOI-3-5-07
ARRETE PORTANT ALIGNEMENT DE VOIRIE SUR LE DOMAINE PUBLIC COMMUNAUTAIRE LDT RICHEVUE PARCELLES ZI N°64 65 68 A SAINT CIRICE
ARRETE DE VOIRIE N°23VOI-3-5-06
ARRETE PORTANT PERMISSION DE VOIRIE SUR LE DOMAINE PUBLIC COMMUNAL – REHABILITATION D’ACCES – LDT RICHEVUE – VC3 POUR LA PARCELLE ZI N)64 6 LOT 2 COMMUNE DE SAINT CIRICE
ARRETE DE VOIRIE N°23VOI-3-5-03
ARRETE PORTANT PERMISSION DE VOIRIE SUR LE DOMAINE PUBLIC COMMUNAL – AUTORISATION POUR LA CREATION D4UN ACCES A LA PARCELLE ZD N°100 AU 2004 ROUTE DE ST JEAN – EQUINE D’ASE VC N°1 COMMUNE DE SAINT PAUL D’ESPIS
DELIBERATION N°2023D7-10-28
ASSAINISSEMENT COLLECTIF DES EAUX USEES – CREANCES ETEINTES
DELIBERATION N°2023D1-1-7-27
SIGNATURE D’UNE CONVENTION EN VUE D’UN GROUPEMENT DE COMMANDE POUR UNE ETUDE DE MOBILITE INTER EPCI
DELIBERATION N°2023D5-3-26
DESIGNATION DE REPRESENTANTS AU SEIN DU NOUVEAU COMITE DE PROGRAMMATION DU LEADER 2023/2027
DELIBERATION N°2023D7-5-2-25
DISPOSITIF EXCEPTIONNEL POUR LES ARTISANS BOULANGERS DE LA REGION OCCITANIE
DELIBERATION N°2022D8-8-24
PLAN PLURIANNUEL DE GESTION DE L’ESPACE NATUREL SENSIBLE DU VALLON DE GASQUES
DELIBERATION N°2023D8-8-23
PROGRAMME PLURIANNUEL DE GESTION DES COURS D’EAU 2019-2023 – TRAVAUX 2023
DELIBERATION N°2023D5-7-6-22
| TRANSFERT DE L’ECOLE DE DANSE |
DELIBERATION N°2023D5-7-6-21
PROPOSITION DE TRANSFERT DE COMPETENCE A LA CC2R PAR SES COMMUNES MEMBRES ET DE MODIFICATION DES STATUTS DE LA CC2R PORTANT SUR UNE PARTIE DE LA COMPETENCE EN MATIERE D’APPROVISIONNEMENT EN EAU (ARTICLE L211-7 DU CODE DE L’ENVIRONNEMENT)