Portant réglementation du stationnement et de la circulation
Voies communales sur le territoire de la Communauté de Communes des Deux Rives (CC2R) -EIFFAGE
CC2R
Registre des délibérations et arrêtés
ARRETE PROROGATION N°47-2025-04-28-00005
Portant prorogation du délai de révision des plans de prévention des risques mouvements de terrain des communes de Clermont-Soubiran, Saint Jean de Thurac et Saint-Romain -le-Noble
ARRETE DE VOIRIE N°25VOI-3-5-26
Arrêté portant permission de voirie sur le domaine public communal Autorisation pour la création accès aux parcelles B n°155 et 156 – route de Valence – VC n°2 – Commune de PERVILLE
ARRETE DE VOIRIE N°25VOI-3-5-25
Arrêté portant permission de voirie sur le domaine public communal Autorisation pour la création accès à la parcelle AB N°69 – chemin de Gaillouste VC 16 – Commune de SAINT PAUL D’ESPIS
ARRETE DE VOIRIE N°25VOI-3-5-24
Arrêté portant permission de voirie sur le domaine public communal Autorisation pour la création accès – Route du Chateau d’Eau – VC 6 – Parcelle D n°492 – Commune de ST MICHEL
Arrêté temporaire n° 25APO6-1-1-309T
Portant réglementation du stationnement et de la circulation
Voies sur le territoire des Communes et de compétence de la Communauté de Communes des Deux Rives (CC2R) -EES -AQUALIS
Arrêté temporaire n° 25APO6-1-1-310T
Portant réglementation de la circulation Voies communales sur le territoire de la Communauté de Communes des Deux Rives (CC2R)
DELIBERATION N°2025BC7-10-21
MODIFICATION DE LA RÉGIE DE RECETTES BILLETTERIE
DELIBERATION N°2025BC8-8-20
POLITIQUE DE DÉVELOPPEMENT TOURISTIQUE Conventions passage sentiers randonnée Castels, cornillas et clermont