PROGRAMME DE RENOVATION THERMIQUE ET ACCESSIBILITE A L’ECOLE DE DONZAC
REACTUALISATION DU PLAN DE FINANCEMENT
CC2R
Registre des délibérations et arrêtés
DELIBERATION N°2023D7-5-1-46
PROGRAMME DE RENOVATION THERMIQUE ET ACCESSIBILITE A L’ECOLE DE CASTELSAGRAT
REACTUALISATION DU PLAN DE FINANCEMENT
DELIBERATION N°2023D7-6-45
DOTATION DE SOLIDARITÉ COMMUNAUTAIRE
COMPLÉMENT POUR LA SCOLARISATION DES ENFANTS DE LA COMMUNAUTÉ DE COMMUNES DES DEUX RIVES DANS LES ÉCOLES EXTÉRIEURES
DELIBERATION N°2023D7-6-44
DOTATION DE SOLIDARITÉ COMMUNAUTAIRE 2023
DELIBERATION N°2023D8-1-43
TRAVAUX ET EQUIPEMENTS DES ECOLES
APPROBATION DU PROGRAMME 2023
DELIBERATION N°2023D8-5-42
BATIMENTS ET STRUCTURES COMMUNAUTAIRES
APPROBATION DU PROGRAMME 2023
DELIBERATION N°2023D8-3-41
VOIRIE COMMUNAUTAIRE
APPROBATION DU PROGRAMME 2023
DELIBERATION N°2023D1-1-8-40
CONVENTION DE DÉLÉGATION DE MAÎTRISE D’OUVRAGE POUR L’AMÉNAGEMENT DE L’AVENUE AUGUSTE GRÈZE À VALENCE D’AGEN ENTRE LA CC2R ET LA COMMUNE DE VALENCE D’AGEN
DELIBERATION N°2023D1-1-3-39
Accord-cadre à bons de commande relatif à des travaux d’investissement de voirie pour la période 2021-2025
Lot 3 : Voiries dans les agglomérations
AVENANT D’UN MARCHÉ PUBLIC DE TRAVAUX
DELIBERATION N°2023D7-1-2-38
VOTE DU BUDGET ANNEXE BUDGET PRIMITIF 2023
OFFICE DE TOURISME INTERCOMMUNAL
DELIBERATION N°2023D7-5-2-37
BUDGET ASSAINISSEMENT COLLECTIF DES EAUX USÉES
SUBVENTION DU BUDGET PRINCIPAL AU BUDGET ASSAINISSEMENT COLLECTIF DES EAUX USÉES
DELIBERATION N°2023D7-1-1-36
BUDGET ASSAINISSEMENT COLLECTIF DES EAUX USÉES
AUTORISATIONS DE PROGRAMME – CRÉDITS DE PAIEMENT
DELIBERATION N°2023D7-1-2-35
VOTE DU BUDGET ANNEXE BUDGET PRIMITIF 2023
ASSAINISSEMENT COLLECTIF DES EAUX USÉES
DELIBERATION N°2023D7-1-2-34
VOTE DU BUDGET ANNEXE BUDGET PRIMITIF 2023
SERVICE PUBLIC D’ASSAINISSEMENT NON COLLECTIF
DELIBERATION N°2023D7-2-2-33
BUDGET PRINCIPAL
FIXATION DU TAUX 2023 DE LA TAXE D’ENLÈVEMENT DES ORDURES MÉNAGÈRES