CC2R
Registre des délibérations et arrêtés
ARRETE PREFECTORAL N°82-2024-01-11-00002 du 11-01-2024
Arrêté portant sur l’abrogation des cartes communales des communes de CASTELSAGRAT, DUNES, LE PIN, MANSONVILLE, PERVILLE, SAINT CIRICE, SAINT CLAIR, SAINT LOUP et SAINT VINCENT LESPINASSE
DELIBERATION N°2024BC8-5-11
Convention fourniture d’eaux tièdes piscine aquagold et commune de Golfech
DELIBERATION N°2024BC3-6-1-10
Aire des gens du voyage modalites fonctionnement et actualisation des tarifs
DELIBERATION N°2024BC7-5-1-09
Réalisation du schéma directeur d’assainissement de la commune de Donzac – phases 2 et 3 plan de financement
DELIBERATION N°2024BC1-1-3-08
Mission programmiste création musée faïence et batellerie à Auvillar avenant
DELIBERATION N°2024BC1-1-3-07
Marché de travaux – Réhabilitation de la station d’épuration de la commune de Malause avenant
DELIBERATION N°2024BC1-1-4-06
Accord-cadre travaux et fourniture réseaux eaux usées et pluviales territoire de la CC2R 2023-2027. Avenant à un accord-cadre de travaux
DELIBERATION N°2024BC1-1-2-05
Maintenance des équipements des bâtiments et structures communautaires 2024-2026. Attribution d’un marché public de travaux
DELIBERATION N°2024BC1-1-2-04
Ecole de Pommevic Construction d’une garderie. Attribution d’un marché public de travaux
DELIBERATION N°2024BC1-1-2-03
Accord-cadre de travaux de voirie communautaire pour la période 2024-2026. Attribution d’un marché public de travaux
DELIBERATION N°2024BC1-1-2-02
Construction d’une recyclerie à la déchetterie de Prouxet à Valence d’Agen. Attribution d’un marche public de travaux