COMPTE RENDU DELEGATIONS DONNEES PAR CONSEIL COMMUNAUTAIRE AU PDT ET AU BUREAU COMMUNAUTAIRE
CC2R
Registre des délibérations et arrêtés
ARRETE DE VOIRIE N°24VOI3-5-05
ARRETE PORTANT ALIGNEMENT DE VOIRIE SUR LE DOMAINE PUBLIC COMMUNAUTAIRE – Chemin de carrete – Parcelles AI n°55 – VC n°10 – Commune de Golfech
DELIBERATION N°2024BC1_1_2_13
2024BC1-1-2-13-PASSATION-MARCHE-ASSURANCES-DOMMAGES-BIENS-MOBILIERS-ET-IMMOBILIERS-CC2R-ET-CIAS-AMPS
Passation d’un marché d’assurances des dommages aux biens mobiliers et immobiliers pour les besoins de la Communauté de Communes des Deux Rives et du Centre Intercommunal d’Action Sociale pour la période 2024/2026
ATTRIBUTION D’UN MARCHÉ PUBLIC DE SERVICES
ARRETE DE VOIRIE N°24VOI3-5-04
Arrêté portant portant permission de voirie sur le domaine public communal – Réhabilitation d’accès – 2512 Route de Saint Clair – Section A parcelle 614 – Commune de Saint Clair
Arrêté temporaire n° 24POL6-1-1-151P
Portant réglementation du stationnement BOULEVARD DE LA PAPAYETTE commune d’AUVILLAR
ARRETE DE VOIRIE N°24VOI3-5-03
Arrêté portant portant permission de voirie sur le domaine public communal – Réhabilitation d’accès – LDT « Mages » VC N°9 – Section C parcelle 423 – Communes de Donzac
ARRETE DE VOIRIE N°24VOI3-5-02
Arrêté portant alignement de voirie sur le domaine public communautaire – Route des Charretiers – Parcelles AO n°77 et 78 – Commune de VALENCE D’AGEN
ARRETE DE VOIRIE N°24VOI3-5-01
Arrêté portant alignement de voirie sur le domaine public communautaire – Rue des Mirabelles – Parcelle AM N°911 – Commune de VALENCE D’AGEN
ARRETE DE VOIRIE N°23VOI3-5-32
arrete portant alignement de voirie sur le domaine public communautaire. Chemin de Rey vc n°14 parcelle B 763 commune de Bardigues
ARRETE DE VOIRIE N°23VOI-3-5-33
Arrêté portant alignement de voirie sur le domaine public communautaire – Rue Cabarrot – VC 17 – Parcelles AC n°103 et 112 – Commune de Golfech