Présentation brève et synthétique du Compte administratif 2021 budget principal
CC2R
Registre des délibérations et arrêtés
Délibération n° 2022D5-2-2-121
COMITE SOCIAL TERRITORIAL COMMUN (CST) ET FORMATION SPECIALISEE – FIXATION DU NOMBRE DE REPRESENTANTS DU PERSONNEL – INSTITUTION DU PARITARISME NUMERIQUE – RECUEIL DES AVIS
Délibération n° 2022D5-2-2-120
CREATION D’UN COMITE SOCIALE TERRITORIAL COMMUN ENTRE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES DES DEUX RIVES, LE CENTRE INTERCOMMUNAL D’ACTION SOCIALE ET LA COMMUNAUTE DE VALENCE D’AGEN
Délibération n° 2022D4-1-9-119
PERSONNEL COMMUNAUTAIRE – REMBOURSEMENT DE FRAIS DE DEPLACEMENTS D’AGENTS EN MISSION
Délibération n° 2022D5-3-2-118
INSTALLATION D’UN CONSEILLER COMMUNAUTAIRE AU SEIN DU CONSEIL D’EXPLOITATION DE L’OFFICE DE TOURISME
Délibération n° 2022D8-5-117
ADHESION DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES DES DEUX RIVES A LA SOCIETE PUBLIQUE LOCALE ARAC OCCITANIE
Délibération n° 2022D7-6-116
DOTATION DE SOLIDARITE – COMPLEMENT POUR SCOLARISATION DES ENFANTS DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES DES DEUX RIVES DANS LES ECOLES EXTERIEURES
Délibération n° 2022D7-5-1-115
CREATION D’UN ESPACE DE TRAVAUX PARTAGE « CO-WORKING » A L’OFFICE DE TOURISME A AUVILLAR – REACTUALISATION DU PLAN DE FINANCEMENT
Délibération n°2022D1-1-3-114
PASSATION D’UN MARCHE D’ASSURANCES POUR LES BESOINS DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES DES DEUX RIVES ET DU CENTRE INTERCOMMUNAL D’ACTION SOCIALE – AVENANT D’UN MARCHE PUBLIC DE SERVICES
Délibération n° 2022D1-1-2-113
LOCATION DE VEHICULES DE SERVICE NEUFS SANS CHAUFFEUR AVEC ENTRETIEN ATTRIBUTION D’UN MARCHE PUBLIC DE SERVICES
Délibération n° 2022D7-1-2-112
VOTE DU COMPTE ADMINISTRATIF 2021 – OFFICE DE TOURISME
Délibération n° 2022D7-1-2-111
ADOPTION DU COMPTE DE GESTION 2021 – OFFICE DE TOURISME
Délibération n°2022D7-1-2-110
VOTE DU COMPTE ADMINISTRATIF 2021 – BUDGET ASSAINISSEMENT COLLECTIF DES EAUX USEES
Délibération n° 2022D7-1-2-109
ADOPTION DU COMPTE DE GESTION 2021 – ASSAINISSEMENT COLLECTIF DES EAUX USEES
Délibération n° 2022D7-1-2-108
VOTE DU COMPTE ADMINISTRATIF 2021 – BUDGET SPANC