DELIBERATION ANNULE ET REMPLACE PERMIS DE LOUER CASTELSAGRAT
CC2R
Registre des délibérations et arrêtés
DELIBERATION N°2025CC8-5-39
ADHESION DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES DES DEUX RIVES AU CAUE 82
DELIBERATION N°2025CC8-8-38
Désignation du SMEAG comme structure porteuse démarche Garonne débordante
DELIBERATION N°2025CC2-1-4-37
Projet de ZAC sur les Communes de Goudourville et Pommevic Objectifs et modalités conce
DELIBERATION N°20251-1-4-36
COURTAGE AUX ENCHÈRES DE MATÉRIELS ET OBJETS RÉFORMÉS
DELIBERATION N°2025CC1-1-4-35
Traitement des déchets encombrants des déchetteries de la CC2R ATTRIBUTION ACCORD-CADRE
DELIBERATION N°2025CC1-1-4-34
Traitement des déchets encombrants des déchetteries de la CC2R ATTRIBUTION ACCORD-CADRE
DELIBERATION N°2025CC1-1-4-33
Fauchage dépendances enherbées voiries sur Bardigues ATTRIBUTION ACCORD-CADRE SERVICES
DELIBERATION N°2025CC1-1-4-32
Entretien des espaces verts pour les sites de la CC2R ATTRIBUTION ACCORD-CADRE SERVICES
DELIBERATION N°2025CC1-1-4-31
Transport réguliers et occasionnels scolaires et tout public ATTRIBUTION ACCORD-CADRE S
DELIBERATION N°2025CC4-1-30
PERSONNEL COMMUNAUTAIRE MODIFICATION D’EMPLOIS PERMANENTS ET AUGMENTATION TEMPS DE TRAVAIL
DELIBERATION N°2025CC4-1-9-28
PERSONNEL COMMUNAUTAIRE Avenant Contrat d’assurance statutaire avec CNP Augmentation
DELIBERATION N°2025CC4-5-1-27
PERSONNEL COMMUNAUTAIRE ORGANISATION ASTREINTES SERVICE TECHNIQUE ET SERVICE ASSAINISSE
DELIBERATION N°2025CC7-6-26
DOTATION DE SOLIDARITÉ COMMUNAUTAIRE COMPLÉMENT SCOLARISATION ENFANTS DE LA CC2R DANS LES