Travaux sur réseaux eaux usées et pluviales sur le territoire de la communauté des deux rives sur la période 2022-2026-ATTRIBUTION D’UN MARCHÉ PUBLIC DE TRAVAUX
CC2R
Registre des délibérations et arrêtés
Arrêté temporaire n° 22VOI-6-1-0143
portant réglementation de la circulation et du stationnement Rue de la Forge à GASQUES
ARRETE DE VOIRIE N°22VOI-3-5-05
ARRETTE PORTANT ALIGNEMENT DE VOIRIE SUR LE DOMAINE PUBLIC COMMUNAUTAIRE – 7 PROMENADE DES MOINES PARCELLE B 344 A AUVILLAR
DELIBERATION N°2022D5-3-3-26
DESIGNATION DE REPRESENTANTS AU SEIN DU CIAS, DU PETR ET DE LA CLI DE GOLFECH
DELIBERATION N° 2022D5-3-3-25
INSTALLATION DE NOUVEAUX CONSEILLERS COMMUNAUTAIRES DANS LES COMMISSIONS
DELIBERATION N°2022D2-1-2-24
Plan Local d’Urbanisme intercommunal valant programme local de l’habitat (PLUi-H) ABROGATION DE LA DELIBERATION N° 2019D2-1-2-174 du 20 décembre 2019 ARRETANT LE PROJET DE PLUi-H
DELIBERATION N°2022D1-1-8-23
CONVENTION DE DÉLÉGATION DE MAÎTRISE D’OUVRAGE POUR L’AMÉNAGEMENT DES RUES PEYROUTAS, LIZOTTE ET IMPASSE DES CERISIERS À VALENCE D’AGEN
DELIBERATION N°2022D1-1-7-22
CONSTITUTION D’UN GROUPEMENT DE COMMANDES ENTRE LA COMMUNAUTÉ DE COMMUNES DES DEUX RIVES, LE CENTRE INTERCOMMUNAL D’ACTION SOCIALE DES DEUX RIVES, SES SERVICES DE SOINS INFIRMIERS À DOMICILE ET LA RÉSIDENCE BALIVERNES POUR UN MARCHÉ DE LOCATION DE VÉHICULES DE SERVICE NEUFS SANS CHAUFFEUR AVEC ENTRETIEN
DELIBERATION N°2022D7-1-1-27
VOTE DU DEBAT D’ORIENTATION BUDGETAIRE 2022
Arrêté 22 VOI-3-5-04
Arrêté portant permission de voirie sur le domaine public communal- Commune de Sistels – busage sur la VC 12(de Berne) pour la réfection de l’accès aux parcelles C515. 701.286.705
Arrêté 22 VOI-3-5-03
Arrêté portant alignement de voirie sur le domaine public communautaire – VC 10 rue de Peres à Pommevic parcelle section A n°266
Arrêté 22 VOI-3-5-02
Arrêté portant alignement de voirie sur le domaine public communautaire – VC 13 dit de Nery parcelle section C n°580 – Commune de Perville
Arrêté 22 VOI-3-5-01
Arrêté portant permission de voirie sur le domaine public communal -Autorisation pour la création d’un accès à la parcelle WA242 sur la VCn°2 Route de Lalis Commune de Malause