SERVICE PUBLIC D’ASSAINISSEMENT NON COLLECTIF ADMISSION EN NON-VALEUR

BUDGET PRINCIPAL – CRÉANCES ÉTEINTES

ASSAINISSEMENT COLLECTIF DES EAUX USÉES – CRÉANCES ÉTEINTES

REVERSEMENT DU PRODUIT DE LA TAXE D’AMÉNAGEMENT

LECTURE PUBLIQUE ADOPTION DU PROJET CULTUREL, SCIENTIFIQUE, EDUCATIF ET SOCIAL (PCSES)

PROGRAMME DE TRAVAUX D’INVESTISSEMENT – VOIRIE 2022 – APPROBATION DES PROJETS ET DES PLANS DE FINANCEMENT PREVISIONNEL

Etude stratégique pour le développement et la valorisation d’un itinéraire touristique fluvial et fluvestre en Tarn-et-Garonne – participation financière

Délibération de principe sur la mise en œuvre d’un projet commun de mobilité opérationnel État – Région – Conseil Départemental- EPCI

Signature d’un contrat d’études relatif au projet d’Aménagement d’une Zone d’ACTIVITES ECONOMIQUES sur les communes de Goudourville Pommevic

GARONNE DEBORDANTE Charte d’engagement et conventions pour la mise en œuvre d’une démarche globale pour la gestion des milieux aquatiques et la prévention des inondations (GEMAPI)

Service Assainissement Collectif DES EAUX USÉES – Rapport sur le Prix et la Qualité du service – EXERCICE 2021

Service Public d’Assainissement Non Collectif – Rapport sur le Prix et la Qualité du service – EXERCICE 2021

CONVENTION DE DÉLÉGATION DE MAÎTRISE D’OUVRAGE POUR DES TRAVAUX POUR L’ÉCOLE ET LES LOGEMENTS COMMUNAUX -COMMUNE DE CASTELSAGRAT

CONVENTION DE DÉLÉGATION DE MAÎTRISE D’OUVRAGE POUR DES TRAVAUX D’ISOLATION THERMIQUE PAR L’EXTÉRIEUR, POUR L’ÉCOLE ET LES LOGEMENTS COMMUNAUX – COMMUNE D’AUVILLAR

Usine de traitement des boues – Service de collecte, de transport et de compostage des boues, fournitures de produits de traitement – ATTRIBUTION DE MARCHÉS PUBLICS DE SERVICES ET DE FOURNITURES